Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 16 03 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 16 03 2021

Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 15 avril 2021

Compte-Rendu - compte rendu seance du 29 septembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu conseil du 16 juin 2022

Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 15 avril 2021

Compte-Rendu - compte rendu seance du 15 decembre 2022

Compte-Rendu - compte rendu seance du 29 septembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu seance du 31 aout 2021

Compte-Rendu - compte rendu seance du 31 aout 2021

Compte-Rendu - compte rendu conseil du 7 avril 2022

Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 16 03 2021 Document publié le Mardi 16 mars 2021 par la commune de Maillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil seance du 16 03 2021)Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Sport, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

(Affiché en exécution de l'article L.2l2l-25 du CGCT)

Considérant la situation sanitâire. la séancc se Dasse sans Dublic

Ordre du iour :

Pnlsenlalioi .les bu.lscls el .les linances pûr Mr t'IGAIER. Ttésoiet Poÿeur

Dëli bérations ù prtnrlre

> Vote des comptes de gestion 2020 : tourisme, commune, assainissement- > Vote

des comptes administratifs 2020 : tourisme ; commune.

> Vote des budgets primitifs 202 I : rourisme : commune. > Travaux de la halle du port : Choix du bureau de contrôle : mission SPS et contrôle technique > IIBSN : validation des travaux de berges de la Sèvre Niortaise.

> SYDEV : validation des travaux de rénovation d'un éclairage à La Croix de Maillé. >

ADMR i demande d'ocÇupation d'un local communal.

Informatio s tliÿerses :

Agsngns üÿe6es,

Mme Patricia LUCAS est nommée secrélaire de séance.

Le conseil municipal approuve à I'unanimité le précédenl compte-rendu

l) Délibérâtions à prendre :

> Budset communâl : Vote des comotes de sestion 2020 : Le compte

de gestion 2020 établi par le Receveur Municipal est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.

; Budset communal: lote d compte adm inistratif 2020

Le conseil municipal adopte avec I abstention, le compte administratifde l'année 2020 comme suit

Dépenses de fonctionnement :

Recettes de fonctionnemenl :

Résultat de fonctionnement :

i Affectation du résultat:

556 481 37 e

916 355.58 €

359 8',74.21 e

502 989.01 €

446 007 .94 e

- 56 981.07 €

Dépenses d'investissement

Recettes d'investissement :

Résultat d'investissement :

Résultat de clôture: 302 E93.14 €

Les résultats de fonctionnement de 2020 sont affectés comme suil : t 93 235.07 € seront affectés en recettes d'investissement au compte t068

t 266 639.14 € seront reportés en fonctionnement au compte 002.

- Budset Tou sme : Vote du comDte de tion 2020 : Le compte de gestion 2020 établi par le Receveur Municipal est approuvé avec I abstention par le conseil municipal

Présents : Jean-Marie GELOT, Denis THIBAULT, Laurent BAUDIN. Nicolas CAQUINEAU, Laurette CT{ARRIER. Bernadette DENIS, Christian GANTEIL, Cédric GESTRAUD, Laeticia LELUE, Patricia LUCAS. Marielle NEVEU, Roger PRAILE, Béatrice VALADE. Marc VENDÉ. Absente excusée : Coralie RAMBAUD.

Mairie de Maillé

Séance du 16 mars 2021 à l8 h.

- Le point sur la commission « tourisme ».

- Le point sur les travaux en cours.

- Déplacement d'une tombe dans le cimetière.

- Avis de mise en concunence pour le renouvellement dcs contats d'assurance.> Budget tourisme : vote dü comDte ad m inistratif 2020 :

Le conseil municipal adopte avec 2 abstentions, le compte administratifde l'année 2020 comme suit:

Dépenses de fonctionnement

Recettes de fonctionnement :

Résultat de fonctionnement :

62 283.73 e

93 509.14 €

31225.4t e

57 138.03 €

9t 895.08 €

34 7 57 .05 €.

Dépenses d'investissement :

Recettes d'investissement :

Résultat d' inYestissement :

> Budqet Assâinissement : Vote dü compte de sestior 2020: Mr le Receveur précise que ce compte de gestion est un compte de dissolution à zéro suite au transfert à la ccvsa. Le vote de ce compte de gestion est une opémtion obligatote afin d'entériner la supprimer définitivement de ce budget.

Le compte de gestion 2020 établi par le Receveur Municipal est approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.

) Budqet Tourisme : vote du Budqet Primitif 2021 : le conseil municipal adopte à l'unanimité comme suit :

Dépenses et recettes de fonctionnement avec : 92 066.41 e

Dépenses et recettes d'inveslissement avec : 66 090.00 €

la présentation du BP

> Budset Commur8l : Vote du Büdset Primitif 2021 : le conseil municipal adopte à l'unanimité la présentation du BP comme suit :

Dépenses et recettes de fonctionnement avec : 867 716.14 e

Dépenses et recettes d'investissement avec : 639 057.07 e

- Arrivée de Coralie RAMBAUD -

) Travaux de la halle du oort: choix des bureaux de contrôle : Après avoir étudié les propositions reçues. le conseil municipal décide de choisir :

Pour la missions SPS : I'APAVE pour la somme de 2 665.00 € HT.

Pour le contrôle technique : la SOCOTEC pour la somme de 2 485.00 € HT

> IIBSN : Vâlidation des travaüx de berpes de la Sèyres Niortaise:

Après avoir entendu I'exposé, le conseil municipal accepte à l'unanimité de participer financièrement à hauteur de l3 625 €

pour des travaux de berges qui vont être réalisés à Bazoin (entre La Croix des Marys et le pont de I'Ouillette) et dont le cout

esr estimé à 32 700 € TTC.

> SYDEV : Validation des travaux de rénovâti n de l'éclairase oublic à La Croix de Mâillé:

Le conseil municipal entérine la proposition du sydev, à savoir le remplacement d'un lampadaire pour la somme de 946 € dont 394 € à la charge de la commune.

> ADMR: Demande d'occupâtion d'un locâl communal:

Le conseil municipal après avoir entendu I'exposé, confirme unanimement qu'il est favorable et sensibilisé à la remise en route de ce service à la population. Cependant, le bureau prévu sur la place du port et dédié au tourisme n'étant pas construit, ce local est nécessaire à la municipalité afin que, comme I'année 2020, le régisseur du pôle lourislique puisse y stocker son matériel et surtout y faire la comptabilité aux moments qui lui convient. Il avait été conyenu que ce local soit un bureau parlagé, cependant, à la demande du receveur municipal, la priorité est

d'assurer la sécurité financière mais aussi du personnel, en conséquence le conseil municipal estime qu'il est souhaitable de

reporter cette décision.

Résultat de clôture : 65 982.46 €

2) Informations diverses :

- Comple-rcndu de la commission Tourlsme: Mme Valade détaille les points abordés lors de la réunion qui s'est déroulée en présence des responsables de l'office de tourisme et de la ccvsa, notamment la création de sentiers de randonnées. Concernant la reprise des activités touristique, le l- avril : des travaux sont prévus au terain de camping pour assurer la sécurité des campeurs. Mme Grolleau a été embauchée en qualité de responsable. Le budget étant voté, ies bitteries pour les bateaux vont pouvoir être commandées.- Le point sur les taÿaux en cours :

La restauration du calvaire est en cours de finitions. Des travaux supplémentaires ont dû être réalisés. La réfection des trottoirs, entrepris par le personnel communal, est en cours. Centre d'hébergement: le chauffe-eau a été remplacé comme prévu. Concemant la toiture, le contentieux qui existait entre l'entreprise Audouit et la commune est en cours d'aboutissemenl positifpour la commune.

- Déplacemenl d'une lombe dans le cimelière'.

Mr le Maire fait savoir que depuis l'ouv€rture du nouveau cimetière, l'accès est préconisé côté usine et non par la rue St Nicolas du fait de la dangerosité du virage. Cependant, une tombe se trouve dans le passage entre I'ancien et le nouveau cimetière ce qui gône les déplacements et passages. Après avoir effectué des démarches auprès des descendants de la famille concemée, un accord vient d'être trouvé. La municipalité va pouvoir réaliser, à sa charge, le déplacement de la tombe en question.

- Avis de mise en concurrence pour le renouvellement d€s contrsts d'assurance: dans le cadre de sa délégation, Mr le Maire a donné son accord à la ccvsa, afin de participer au groupemenl de commande pour la mission d'assistance à la passation des marchés d'assurance : honoraires estimés à 272,22 €.

- Extinction de l'éclairage public à 20 h : suite à cette proposition émise lors de la demière réunion de conseil municipal, Mr le Maire a rencontré un technicien du sydev afin de modifier les horaires d'éclairage. Cette prestation étânt payante, il est décidé que lors du prochain passage de maintenance effectué par I'entreprise Bouygues, les horloges soient modifiées comme suit : moins % h le matin et moins % h le soir.

- Ant€nne relais : I'implantation sur le terrain de sport est réalisable. Une redevance d'occupation du domaine public de

500 €/ an est proposée.

- Concours des mâisons fleuries: dans le même ordre d'espril que I'opération Décos de Noel, Mr le Maire demande à chacun de réfléchir à cette action. Il est également proposé d'organiser le neftoyage du cimetière par un groupe de bénévoles accompagné du personnel communal.

Projet de concert dans l'église de Maillé, orgânisé par le conseil dépârlementâl de la Vendée: Dans le cadre du progr:rmme Musique et Patrimoine, il est proposé qu'un concert du « Harlem Gospel Choir », chæur de renommée intemationale, soit donné le dimanche 2l novembre dans l'église de Maillé : le conseil municipal accepte sans hésitation cet honneur qui est fait à la commune de Maillé. A l'issue, le patrimoine gustatif mailletais pourrait être offert aux panicipanrs.

Prochaine réunion de la commission « enfance, jeunesse, culture »» : le 22 mars202l.

Date des prochaines élections Départem€ntâles et Régionâles : les l3 et 20 juin 2021.

Covid 19 : Vaccinations : la population a la possibilité de s'inscrire à la mairie qui fera suivre les demandes.

3) Ouestions diverses:

- Sport : En raison de travaux réalisés sur le ternin de foot de Damvix, le club demande si les entrainements pourraient avoir

lieu à Maillé. Le club de Rugby et le club de Foot vont s'organiser afin que les équipes puissentjouer en altemance afin de

respecter le protocole sanitaire. Il est ajouté que le terrain de tennis est utilisé par de nombreux joueurs.

- Patimoine religiear: ll est demandé si le nenoyage du calvaire de St Nicolas pouvait être envisagé: c'est une propriété paroissiale. Il est aussi demandé que les fonds baptismaux (cachés par le mur de l'ancienne chaudière) soient remis en valeur : à voir au niveau du patrimoine communal,

- lnciÿilités: - Problème de chien qui renverse les poubelles régulièrement : on va se renseigner à la fourrière.

- Venelle communale: on nous signale de nouveau que le passage est bloqué par une barrière : s'adresser à la conservation des hypothèques pour vérifier la propriété de cette venelle, puis au géomètre et à un avocat si nécessaire.

- Sycodem - les containers « coquillages » débordent régulièrement.

- Les tarifs de ramassage des ordures ménagères vont être revus à la hausse en raison de la dévalorisation

du prix du papier et du fer vendus pour le recyclage.

- Socra/: Il est demandé qu'un listing des services soit mis à disposition des personnes âgées.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 2l h 15

Le Maire.

Jean-Marie CEL