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Compte-Rendu - compte rendu seance du 31 aout 2021 Document publié le Mardi 31 août 2021 par la commune de Maillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu seance du 31 aout 2021)Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Mairie de Maillé

Séance du 3 I août 2021 à 20 h 30.

CON SEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

(Affiché en exécution de l'article L.2l2l-25 du CGCT)

Présents : Jean-Marie GELOT, Denis THIBAULT, Marc VENDE, Laurette CHARRIER, Bernadene DENIS,

Christian GANTEIL, Cédric GESTRAUD, Laeticia LELUE, Patricia LUCAS, Marielle NEVEU. Roger PRAILE, Coralie RAMBAUD, Béatrice VALADE.

Absents excusés : Laurent BAUDIN qui donne pouvoir à Denis THIBAULT. Nicolas CAQUINEAU

D.!!b!Ltli!!t t--i!tE!!!lg :

> Restaurant scolaire : validation de la convention de restauration avec Les Astérides )

Transpon scolaire Maillé-Maillezais : remboursement des farnillcs.

D Assurance du personnel : proposition de rcnouvellement d'un contrat groupe. > Renouvellement de l'autorisation dc stationnement du P'tit Truck.

> Contrats d'assuranccs : attribution des marchés.

z Restauration scolaire: vâlidâtion de la convention de r€stauration avec Les Astérides:

Le conseil municipal accepte à I'unanimité les conditions de la convention de gestion présentée par les Astérides concemant la restaumlion scolaire de septembre 2021 à juiuet 2022.En raison du covid et de ses conséquences, une clause d'annulation a été ajoutée et une augmentation du prix des repas de 2 % s'impose également.

,. Transport scolaire Maillé-Maillezais : remboursement des familles :

Le conseil municipal entérine la liste des enfants utilisant le Eanspon scola e pour l'année scolatre 2021-2022. Mr le Maire

rappelle que le remboursement sera effectué sur présentation d'une facture acquittée.

> Assurance du personnel: proposition de renouv€llement du contrât qroupe :

Le conseil municipal accepte à l'unanimité de renouveler l'adhésion au contrat groupe proposé par le Centre de Cestion ayec la CNP assurances aux conditions suiyantes: Agents affiliés CNRACL : 5.10 % +0.12 % de frais Agents affiliés IRCANTEC : l.l5 % + 0.05 o/o de ftais

> Renouvellement de I'autorisation de stationnement du p'tit truck : Mr le Maire rappelle que

Mr Léo BABIN stationne son véhicule « food truck » tous les dimanches sur la place Jean-René Constant Quoy où il bénéficie d'un branchement électrique communal ahn de pouvoir exercer son activité de vente de repas à emponer. Mr Léo Babin ayant demandé le renouvellement de son autorisation, le conseil municipal accepte le stationnement du P'tit Truck du [" seplembre 2021 ar 3l aort 2022 moyennant une redevance de 60 € en dédommagement des frais d'électricité.

) Contrat d'assurances: attribution des marchés : Suite

à l'appel d'offres lancé par la communauté de communes Vendée Sèvre Autize, c'est la SMACL qui est la mieux placée pour les trois lots: multirisques, véhicules et navigation. Le conseil municipal, ayec t abstention, autorise Mr le Maire à signer les contrats d'assurances.

Ordre du iour :

b@§dilsttt: - Bilan Estival.

- Information du sycodem-

Ouesriols fiyÉt§,

Mme Laeticia LELUE est nommée secrétâire de séance.

Le conseil municipal approuve à l'unanimité le précédent compte-rendu.

l) Délibérations à orendre :- Bilan Estival - la réalisation et la distribution des flyers en début d'éÎé ont é1é une réussite et appréciées. - lajoumée du 14 juillet était attendue par les participants ; une bonne ambiance et de bons retours. - les conviviales se sont bien déroulés durant tout l'été, un merci particulier est adressé aux bénévoles. - lajouméejacquaire: les responsables ont été enchantés de l'accueil des mailletais. - la conférence de Yanis Suire sur le patrimoine local étail très inléressante. Celle-ci pourrait être reconduite un dimanche après-midi durant I'hiver. Le travail réalisé par Mr Suire pourrait aussi être utilisé pour créer un circuit pédestre patrimonial.

- le concert donné par I'orchestre Sortilège a également été une belle réussite. - le tourisme: une saison qui s'annonce prometteuse malgré le mauvais temps et la situation sanitaire.

- Courrier du sycodem : Mr le Maire fait savoir que les responsables du sycodem cherchent des solutions altemalives aux déchetteries pour l'élimination des déchets verts sachant que le prêt de broyeurs aux particuliers est terminé. Des actions existent sur le secteur notamment à l'Ile d'Elle oir des bénévoles s'occupent d'un dépôt de déchets verts. Il est ajouté que le stockage existant au dépôt communal est déjà important, il faudra envisager le broyage en 2022.

- Persomel communal: Mme Patricia Gelineau ne souhaitant pas renouveler son contrat de travail, c'est Mme Elodie Raffeneau qui la remplace à partir du l* septembre.

- Problème d'accès a certaines propriétés dans la rue des Loges : Mr le Mate fait savoir qu'un courrier nous est parvenu à ce

sujet. Après recherches, il s'avère que les propriétaires qui souhaitent modifier leurs entées existantes doivent prendre en charge les frais engendrés.

- Courrier de l'école St Pient: Mr le Maire fait savoir qu'il est demandé la pose d'un miroir au niveau de la salle du patronage (rue St Nicolas) pour sécuriser la sortie du parking de l'école. Les avis sont très partagés sur la nécessité de cette demande. Sonl proposés l'abaissement du mur existant, la réduction de la vitesse à 30 km,4r, un marquage au sol : à étudier lors d'une commission « sécurité ».

- Conformément à la délégation qui lui a été attribuée Mr le Maire informe le conseil municipal qu'il a utilisé des crédits affectés aux dépenses imprélues pour mandater sur un article au crédit insuffisamment budgété : Compte 022- dépenses imprévues :- 133 €

Comte 68 t7 - dotations aux provisions : + 133 €.

- Pistes cyclables : Mr le Maire fait savoir que suite à un rendez-vous qu'il a eu avec un responsable départemental des pistes

cyclables, il est autorisé à poser des blocs bétons afin que le passage des vélos s'effectue sans danger sur le halage de St Nicolas.

- Passage obstrué : Mr le Maire fait savoir que ce problème n'est toujours pas réglé malgré I'envoi de courriers et de rendez-

vous avec I'intéressé et la police intercommunale. semble qu'un désaccord sur les limites cadastrales soit à l'origine de ce

blocage. Le conseil municipal demande à Mr le Mate de prendre un avocat pour régler au plus vite ce litige.

- Pataugeoire : Mr le Maire fait savoir que la pataugeofue esl en mauvais état. Des devis de réparation seront demandés soit pour le remplacement du liner soit pour la pose d'une résine.

- Civray: Mr le Maire fait savoir que le lieu-dit « Civray » n'a pas de protection incendie. Après étude réalisée par les commures concernées : Maillé et Maillezais, la solution d'une réserve d'eau a été choisie. Les frais seront partagés entre les 2 municipalités.

- Haies bocagères: suite au rendez-vous avec un technicien de la chambre d'agriculture, un Fojet de plantations au niyeau de la propriété Girard et du terrain communal, en bordure de la RD t5, pourrait être envisagé. Le linéaire n'étant pas assez long, ce projet est en attente pour l'instant.

- ADMR: Mr le Maire rappelle la réunion de présentation de l'admr qui est prévue le lû septembre en mairie. Aucun membre de cette commission n'étant disponible, il est préférable de reporter cette réunion.

- Cheminement Pont de la Route: Mr le Maire fait savoir que la subvention demandée a été accordée par le conseil départemental. La municipalité est désormais invitée à lancer la consultation auprès de plusieurs enffeprises.

- Halle du port : l'appel d'offres devrait être lancé avant la fin du mois de septembre.

2) lnformations diverses :3) Ouestions diverses :

- Un cambriolage dans l'atelier communal a eu lieu la nuit précédente. Du petit matériel a été dérobé après avoir découpé le grillage et fiacturé une porte.

- Présences lors des conviviales: pour I'année prochaine, il est proposé de préparer un planning afin de faire participer tous Ies élus.

- Location de vélos sur le port: ce manque a été fait remarquer plusieurs fois: I'absence d'un local adapté ne nous perrnet pas cette prestâtion pour le moment.

- La préparation du bulletin municipal va bientôt démarrer, chacun est invité à apporter des documents ou des photos.

- Cidon: suite aux vandalismes et agressions subies par les agents piégeurs, un article sera inséré dans le bulletin municipal

ahn d'expliquer la nécessilé des actions de piégeage aux habitans.

- Travaux de voirie : Ie goudronnage est terminé. Le sablage des chemins sera réalisé en septembre.

- Bazoin : ce chemin étant très étroit, un anêté d'interdiction de stationnement sera pris le plus tôt possible.

- Travaux vestiaires du stade : le remplacement des fenêtres et du ballon d'eau chaude est prévu.

- Ecole publique Maillé-Maillezais : les effectifs de l'école étant en baisse, une fermeture de classe est probable pour la rentrée de septembre 2022. Cette situation élanl identique dans l'école de St PierreJe-Vieux, Ies élus, les directeurs d'écoles, les enseignants, et les représentants des parents d'élèves ont visité les écoles de Souil et de Maillezais en rue d'un éventuel regroupement pédagogique.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

Le MaLe,

Jean-Marie GELOT.