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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Déliberation - delib du CM du 9 decembre 2024 N°2024 194)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
L'an deux mil vingt-quatre, le lundi 9 décembre à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 3 décembre, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint-Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Guylaine YHARRASSARRY, Christian TALLIO, Frédérique SIMON, Eric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Baghdadi ZAMOUM, Virginie GRENIER, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Joao DE OLIVEIRA, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Léa MARIÉ, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Éric BAINVEL, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Dominique TALLÉDEC pouvoir à Marcel COTTIN, Mohamed HARIZ pouvoir à Hélène CRENN, Newroz CALHAN pouvoir à Eric COUVEZ, Laurent FOUILLOUX pouvoir à Léa MARIÉ, Sébastien ALIX pouvoir à Catherine MANZANARÈS
QUORUM : 22
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Éric BAINVEL
DÉLIBÉRATION : 2024-194
OBJET : TABLEAU DES EMPLOIS DÉLIBÉRATION : 2024-194
SERVICE : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
OBJET : TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORTEUR : Driss SAÏD
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Création de poste dans le cadre de l’adaptation des services aux besoins de la collectivité
La création suivante a comme date d’effet le 15 décembre 2024
Direction Fonction Quotité Cadre d’emplois de référence/
DJSAS Animateur socio
culturel
35/35ème Animateur
Service Information
et Communication Community manager 35/35ème Rédacteur/Technicien
L’agent sera recruté par la voie statutaire, conformément aux décrets particuliers régissant les cadres d’emploi concernés ; il peut le cas échéant, être recruté par la voie contractuelle en application des dispositions des articles L. 332-8-1° et L. 332-8-2° du code général de la fonction publique : - lorsque la nature des fonctions ou les besoins de service le justifient ;
- lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- de procéder aux créations de postes susvisées,
- d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué aux ressources humaines, à la prospective, à l’évaluation des politiques publiques, à procéder au recrutement et nomination sur emploi permanent,
- d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué aux ressources humaines, à la prospective, à l’évaluation des politiques publiques, à prendre toute disposition relative à l’application de cette décision au personnel concerné.
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012. Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à la majorité selon les votes suivants :
33 voix POUR
10 ABSTENTIONS
Saint-Herblain le : 09/12/2024
Le secrétaire de séance Le Maire
Éric BAINVEL Bertrand AFFILÉ
Transmise en Préfecture le : 12/12/2024
Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 12/12/2024