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Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Retournac.
Lien du pdf (Déliberation - 1766392036 Liste Deliberations 24 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
airie de Retournac
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Du 24 septembre 2025
Légalement convoqué le 18 septembre 2025, le conseil municipal s’est réuni le 24 septembre 2025à 20H sous la présidence de Madame Patricia GOUDARD, Maire
Le conseil municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
N° de
délibération Objet Décision du
Conseil Municipal
2025-082 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07/07/2025 Approuvée à 15 voix pour et 3 abstentions
2025-083 Région AURA « Obtenir un barnum pour les associations » Approuvée à l’unanimité
2025-084 MUSEE – Adhésion aux associations Approuvée à 18 voix pour et 2 abstentions
2025-085 MEDIATHEQUE – Adhésion à l’ARALL Approuvée à l’unanimité
2025-086 AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’ANEM Approuvée à 18 voix pour et 2 contre
2025-087 RELYENS – Assurance des personnels non titulaires Approuvée à l’unanimité
2025-088 Budget communal – DM 1/2025 Approuvée à l’unanimité
2025-089 Budget MSP – DM 1/2025 Approuvée à l’unanimité
2025-090 Budget ASSAINISSEMENT – DM 1/2025 Approuvée à l’unanimité
2025-091 Ligne de crédit Approuvée à l’unanimité
2025-092 SDE 43 – EP Parking dépose minute Rue Bertrand de Chabron Approuvée à l’unanimité
2025-093 OPERATION FAÇADE – DB IMMO Approuvée à l’unanimité
2025-094 OPERATION FAÇADE – TRIOLAIRE Lionel Approuvée à l’unanimité
2025-095 OPERATION FAÇADE – BARRALLON François Approuvée à l’unanimité
2025-096 OPERATION FAÇADE – TOURNAIRE Marie-José Approuvée à l’unanimité
2025-097 OPERATION FAÇADE – SEGURA Patrick Approuvée à l’unanimité
2025-098 OPERATION FAÇADE – ROCHETTE Alain Approuvée à l’unanimité
2025-099 Régularisation foncière parcelles I192 et I1963 à Giraudon Approuvée à l’unanimité
2025-100 Régularisation foncière d’une partie de la parcelle M298 à Lavaux Approuvée à l’unanimité
2025-101 Régularisation foncière d’une partie de la parcelle BH 149 – Route du Vert Approuvée à l’unanimité 2025-102 AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’AMF Approuvée à 18 voix pour et 2 contre
2025-103 AFFAIRES GENERALES – Adhésion à l’AMRF Approuvée à 18 voix pour 1 abstention et 1 contre
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 Octobre 2021 Toute personne intéressée peut consulter les délibérations sur le site Internet de la Ville et en obtenir copie en Mairie aux heures habituelles d’ouverture des services.
Diffusion Panneau d’affichage municipal en Mairie - Site internet de la Ville Affichage pour caractère exécutoire du 24 septembre au 24 novembre 2025.