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Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Retournac.
Lien du pdf (Déliberation - 1744871731 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de Retournac
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Du 9 avril 2025
Légalement convoqué le 27 mars 2025, le conseil municipal s’est réuni le 9 avril 2025 à 20H sous la présidence de Madame Patricia GOUDARD, Maire
Le conseil municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
N° de
délibération Objet Décision du
Conseil Municipal
2025-031 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/03/25 Approuvée à 16 voix pour et 2 abstentions
2025-032 Médiathèque – Approbation du Projet Culturel et Scientifique Approuvée à l’unanimité
2025-033 Subvention exceptionnelle aux élèves du Collège Boris Vian
pour financer leur voyage à Berlin
Approuvée à l’unanimité
M. Cassoux ne
participant pas au vote
2025-034 Subvention exceptionnelle à l’Amicale laïque pour la participation au prix de la résistance et de la déportation Approuvée à l’unanimité 2025-035 Subvention exceptionnelle au Comité départemental du prix de la résistance et de la déportation Approuvée à l’unanimité 2025-036 Budget Commune – CFU 2024 Approuvée à 12 voix pour et 4 abstentions
2025-037 Budget Annexe AEP – CFU 2024 Approuvée à 12 voix pour et 4 abstentions
2025-038 Budget Annexe Assainissement – CFU 2024 Approuvée à 12 voix pour et 4 abstentions
2025-039 Budget Annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire – CFU 2024 Approuvée à 12 voix pour et 4 abstentions
2025-040 Budget Commune – Affectation du résultat Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-041 Budget Annexe AEP – Affectation du résultat Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-042 Budget Annexe Assainissement – Affectation du résultat Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-043 Budget Annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire – Affectation du résultat
Approuvée à 18 voix pour
et 4 abstentions
2025-044 Budget Commune – BP 2025 Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-045 Budget Annexe AEP – BP 2025 Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-046 Budget Annexe Assainissement – BP 2025 Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-047 Budget Annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire – BP 2025 Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-048 Avance financière du budget principal au budget MSP Approuvée à 18 voix pour et 4 abstentions
2025-049 Vote des taux d’imposition des taxes locales 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-050 Subventions aux associations 2025 Approuvée à l’unanimité
2025-051 Opération « Façade » BRUN Jean-François Approuvée à l’unanimité
2025-052 Opération « Façade » FAURE Christiane Approuvée à l’unanimité
2025-053 Opération « Façade » HOLTZ Martine Approuvée à l’unanimité
2025-054 La Filature – Attribution des marchés publics lot 1 et 5 Approuvée à l’unanimité Conformément aux dispositions de l’Ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 Octobre 2021
Toute personne intéressée peut consulter les délibérations sur le site Internet de la Ville et en obtenir copie en Mairie aux heures habituelles d’ouverture des services.
Diffusion Panneau d’affichage municipal en Mairie - Site internet de la Ville Affichage pour caractère exécutoire du 10 avril au 10 juin 2025