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Document publié le Mardi 2 août 2016 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 020816)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AOUT 2016
Nombre de membres présents : 10
Absents excusés : Philippe Almoric (pouvoir à L. Blanc), Pascal Dejoux.
Absent : Patrick Hervé
Secrétaire :Philippe André.
Ouverture de la séance : 20h45.
Approbation du compte rendu du CM du 14/06/2016et signature de la feuille de présence.
Modification de l’ordre du jour autorisée par l’ensemble du Conseil Municipal, par le rajout d’une délibération:
- Dénomination des rues, voies et chemins du territoire de la commune, et numérotation des habitations.
Attribution marché maîtrise d’œuvre travaux extension réseau eau potable Quartier La Plaine. Monsieur le Maire rappelle que la Commune a lancé une consultation, selon une procédure adaptée, conformément au Code des marchés publics, pour la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’alimentation en eau potable du Quartier La Plaine.
Le Département de la Drôme, l’assistant à maîtrise d’ouvrage, désigné par la commune, a rédigé un rapport d’analyse des trois offres reçues sur la base des critères indiqués au règlement de la consultation. Le Cabinet SEDIC est classé premier en présentant une offre d’un montant de 20 000€ HT, soit 24 000€ TTC, que le Conseil Municipal décide de retenir malgré une légère réserve émise sur sa capacité pour le suivi des chantiers (cf : chantier de la Vaumane).
Adopté à l’unanimité.
Dénomination des rues, voies et chemins du territoire de la Commune, et numérotation des habitations. Monsieur le Premier Adjoint rappelle la délibération du 22/09/2015, évoquant la nécessité de dénommer les rues, voies et chemins de la Commune, de numéroter les habitations et de les géo-localiser. Il présente le travail effectué par la Société Signa Concept sous la direction de la Commission de la numérotation, et propose de valider ce travail, et d’approuver la liste établie et arrêtée le 30 juillet 2016. Adopté à l’unanimité.
Informations diverses.
L’épisode « grêle » du 21 juillet dernier est évoqué.
L’importance du phénomène a engendré de très nombreux dégâts ; il est noté un grand nombre de toitures endommagées, de véhicules présentant une multitude d’impacts sur la carrosserie, des cultures ravagées. La grêle n’étant pas reconnue comme catastrophe naturelle, il convient que les administrés se rapprochent de leur compagnie d’assurance, et examinent les clauses de leur contrat.
En ce qui concerne les bâtiments publics, tous ont été touchés.
La séance est levée à 22h35.