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Compte-Rendu - cr cm 280916
Document publié le Mercredi 2 novembre 2016 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 280916)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/09/2016 1)
Nombre de membres présents : 10
Absents excusés : Patrick Hervé (pouvoir à P. Gilouin), Cyrille Vallon (pourvoir à L. Blanc), Sébastien Brunet. Secrétaire :Ludwig Blanc.
Ouverture de la séance : 20h35.
Approbation du compte rendu du CM du 02/08/2016et signature de la feuille de présence.
Modification de l’ordre du jour autorisée par l’ensemble du Conseil Municipal, par le rajout d’une délibération :
- Demande de subvention par l’Association Bibliothèque pour l’organisation de la manifestation « le Salon du Livre Jeunesse ».
Deux décisions du Maire :
- Remplacement de l’ordinateur de l’école du bas ainsi que diverses interventions sur l’informatique du secrétariat. Deux propositions ont été faites ; celle de la Société Nexio, se révélant la plus intéressante, a été retenue pour un montant de 1593.10 €.
Il a été entendu également que Nexio procèderait à la révision et mise à jour des ordinateurs du secrétariat pour un coût s’élevant à 1593.10 € TTC.
- Mise en place de poteaux pour Panneau de signalitique d’activités commerciales le long de la D104. – Dans un souci d’équité entre les « annonceurs », les 7 poteaux nécessaires supportant les panneaux de signalisation seront implantés par la Commune qui en restera propriétaire, et ce pour un coût unitaire de 185 € HT. En contrepartie, chaque annonceur s’acquittera d’un droit d’accroche par lame installée.
S D E D – Mutualisation des certificats d’économie d’énergie
Mise en place par le SDED d’une plateforme pour assister les collectivités dans le montage des dossiers pour des travaux d’amélioration dans le domaine énergétique.
Une convention est à signée entre la Commune et le SDED.
Adopté à l’unanimité.
RPQS – Rapport sur la qualité de l’eau.
Lecture du rapport a été faite par N. Naud, et approuvé par l’assemblée.
Adopté à l’unanimité.
Cafébibliothèque – Répartition des recettes exceptionnelles.
Les recettes résultant des manifestations organisées par les différentes associations seront réparties comme suit : - Les Amis de Chabrillan pour la Journée des Peintres se verra attribuée 80 € - La Bibliothèque sera destinataire de la somme de 154 € à la suite du Salon du Livre Jeunesse - L’Amicale laïque recevra la somme de 33 € pour l’organisation de la brocante Adopté à l’unanimité.
Cafébibliothèque – Location du local
La demande de la location du Cafébibliothèque est régulièrement sollicitée par des intervenants extérieurs. Il est décidé d’appliquer le tarif de 10 € par séance d’occupation.
Adopté à l’unanimité.
Salle Polyvalente – Association Danses Plaisir.
L’association a renouvelé sa demande location pour la saison 2016 / 2017 pour l’exercice de son activité. Le montant de la location reste inchangé, à savoir 300 € pour l’année.
Adopté à l’unanimité.
Service Technique – Recrutement personnel.
Remplacement du personnel arrivant en fin de contrat mi-décembre. 2)
Il est évoqué la possibilité de mettre, le nouveau personnel, à disposition de l’association Senteurs et Pivoines, une demie-journée par semaine pour renforcer l’équipe d’entretien.
Le maire demande à ce que le recrutement se fasse à compter du 2 novembre 2016 pour une meilleure continuité du service.
Ce recrutement se fera sous forme de contrat d’avenir.
Adopté à l’unanimité.
S I L – Signalisation d’Information Locale
Faisant suite à la décision du maire ci-dessus, le maire sollicite le Conseil Municipal pour déterminer le montant de la redevance à percevoir pour l’accroche des panneaux.
Après discussion, il est décidé de fixer le tarif à 80 € par lame.
Adopté à l’unanimité.
Fourrière animalière – Renouvellement de la convention
La convention de service entre la Commune et la Fourrière animalière arrive à échéance le 30 novembre 2016. Le maire propose sa reconduction pour une durée de trois ans.
La participation des communes est fonction du nombre d’habitants. Pour les trois années passées, ce montant s’élevait à 572 € / an pour la Commune de Chabrillan, et ne devrait être d’un montant similaire pour les trois années à venir.
Adopté à l’unanimité.
Indemnisation de l’exploitant à la suite des travaux du mur du cimetière. Il est décidé d’indemniser l’exploitant du terrain jouxtant le mur du cimetière pour la perte de récolte et les dégâts occasionnés ; en effet, son champ ayant été amputé d’une bande de terrain, Il s’en est suivi une perte concernant la récolte sur la dite bande de terrain.
Une indemnité estimée à 100 € lui sera versée par la Commune.
Adopté à l’unanimité.
Bibliothèque – Salon du Livre Jeunesse.
Une subvention de 200 € est sollicitée par la Bibliothèque pour l’organisation du Salon du Livre jeunesse ; cette manifestation rencontre chaque année un succès sans conteste auprès du jeune public et également auprès des adultes.
Adopté à l’unanimité.
Informations diverses.
- 14/10/2016 – 19 h : Réunion publique « Assainissement » avec Mme Mériaux, chargée d’opérations au Département, et Monsieur Peyre, du Bureau d’Etudes, pour tous ceux qui sont et seront raccordés. Des informations sur l’installation leur seront dispensées.
Eau potable
- Extension du réseau à la Plaine et au Quartier La Condamine est en cours d’études. Voirie
- Problème de circulation au Quartier les Gilles malgré la présence de panneaux d’interdiction de circuler « hors » riverains.
L’achat des panneaux de signalisation, prévu en 2015, doit être confirmé.
- Entretien de la voirie sur l’ensemble du territoire de la Commune
Urbanisme
Accord donné aux DP Gilouin, et Dignac : réfection des toitures.
Intégration de nouveaux éléments à la suite de l’Enquête publique.
Tribune de l’Eglise Saint Julien
- Les travaux ont commencé.
Dégâts de grêle
- Les devis de réparation des toitures des bâtiments communaux sont en cours. Levée de la séance à 23h45.