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Compte-Rendu - cr cm 20062017 Document publié le Samedi 17 février 2018 par la commune de Chabrillan. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20062017)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement, Commune de CHABRILLAN (Drôme)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/06/2017 1/2

Nombre de membres présents : 8

Présents : Guy Audras, Philippe André, Jean-Claude Barret, Pierre Gilouin, Patrick Herve, Danielle Bouchet, Cyrille

Vallon, Françoise Gorce.

Absents excusés : Nadège Naud (pouvoir à Pierre Gilouin).

Absent(s) : Pascal Dejoux, Sébastien Brunet, Ludwig blanc, Philippe Almoric.

Le Conseil choisit Danielle Bouchet comme secrétaire de séance.

Ouverture de la séance : 20h40.

Approbation du compte rendu du CM du 16/05/2017 et signature de la feuille de présence.

Monsieur le Maire demande la possibilité de rajouter 1 délibération :

- Nouvelle location de hangar communal

Le Conseil accepte à l’unanimité

1) Cafébibliothèque – Renouvellement contrat de maintenance logiciel MICROBIB

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu’il est nécessaire de renouveler chaque année avec le SARL

MICROBIB, le contrat de maintenance du logiciel du Cafébibliothèque. Ce renouvellement sera effectif à partir du

01/07/17, pour une année avec une redevance de 367€ HT, soit 440€ TTC.

Adoptés à l’unanimité.

2) Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable (RPQS)

Le Maire rappelle qu’il est nécessaire de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’Alimentation

en Eau Potable et de le voter. Il demande au Conseil de prendre le rapport, énonce les points principaux et présente

la plaquette de l’Agence de l’Eau. Il est constaté que l’évolution par rapport à l’année précédente est relativement

faible.

Adopté à l’unanimité.

3) Recensement de la population 2018 : recrutement de deux agents recenseurs

Monsieur le Maire annonce au Conseil municipal la prochaine période de recensement de la population, prévue du

18 janvier au 17 février 2018. Il informe l’assemblée de la nécessité de créer deux emplois d’agents recenseurs afin

de réaliser les opérations de recensement. Madame Marcel et Madame Guerin sont toutes deux d’accord pour

occuper ces postes et percevront une indemnité de 500 € chacune.

Adopté à l’unanimité.

4) Rythmes scolaires – activité périscolaires rentrée 2017

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les nouveaux rythmes scolaires de 4.5 jours sont en place depuis la rentrée 2014. Il précise que le Président de la République nouvellement élu, Emmanuel Macron, a indiqué sa volonté de permettre aux communes de revenir au rythme des 4 jours pour les communes qui le souhaitent. Le Conseil d’école, qui s’est réuni récemment, a voté favorablement au retour de la semaine de 4 jours avec une semaine type comme suit : Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 8h30/12h00 – 13h30/16h00, après avoir recueilli l’avis des parents sur la question.

Le Maire précise que si le rythme scolaire ne change pas, il sera nécessaire de recruter deux personnes en remplacement des départs et une personne en renfort d’activité périscolaire.

Patrick Hervé rejoint la séance à 21h05 et participe au vote.

Monsieur le Maire propose de voter en faveur du retour à la semaine de 4 jours dès la rentrée de septembre 2017

Adopté à 8 voix « pour » et 1 voix « contre ».2/2

5) Indemnisation du Boulanger suite à la perte d’éxploitation due aux travaux d’assainissement

Monsieur le Maire rappelle au conseil Municipal que les travaux sur le réseau d’assainissement ont duré plusieurs

semaines, condamnant ainsi la circulation routière. De ce fait, la fréquentation de la boulangerie a baissé et les

clients se sont trouvés beaucoup moins nombreux chez le boulanger.

Afin de palier en partie à la perte d’exploitation qu’a subi le commerçant, Monsieur le Maire propose de lui verser,

à titre de soutien au seul commerce de la commune, une indemnité d’un montant égal à 500€.

Adopté à 7 voix « pour » et 2 voix « contre ».

6) Médiathèque départementale : convention utilisation internet

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la convention que propose le Département de la Drôme

pour l’accès au bouquet de ressources numériques de la médiathèque départementale. Ainsi, les habitants

pourrons accéder de chez eux, 24h/24 à de la presse en ligne, des livres numériques, vidéos entre autres.

En contrepartie il est demandé une participation financière à la Commune à hauteur de 0.40€ par habitant

(population DGF).

Adopté à l’unanimité.

7) Nouvelle location de hangar communal

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Raymond Petit a vendu son hangar dans lequel

étaient entreposés du matériel et des véhicules des services techniques. Le local doit être libéré au plus tard le 30

juin. Il signale que Monsieur Bernard Brunet est d’accord pour louer à la Commune, une travée de son hangar

agricole, situé quartier la Prairie, d’une superficie de 6mx12m, au prix de 125€ par mois.

Adopté à l’unanimité.

Fin des délibérations.

URBANISME

Depuis le 16/05/2017, plusieurs dossiers ont été déposés :

- Une Déclaration Préalable pour une pose de panneau photovoltaïque dans le village, refusé par l’Architecte des Bâtiments de France,

- Une DP pour une réfection de toiture dans le village, en cours d’instruction - Les DP pour la réfection des toitures de la mairie, l’école du bas et la salle polyvalente accordés. - Deux permis de construire en cours d’instruction, pour un auvent quartier Le Pérou et une maison individuelle quartier La Croze.

QUESTIONS DIVERSES

 Les travaux de la chapelle Saint Pierre continuent. La phase 1 démarre le 17/07 :

- Pose d’une jauge sur le 1er arc

- Réalisation de sondage sur les décors intérieurs

 Eau potable : Le sous-préfet a annoncé l’accord de l’état pour une partie du financement concernant le chantier

de La Plaine. Nous sommes dans l’attente de la notification. D’autres demandes de subvention sont en attente.

 Station de pompage AEP : Le forage N°1 ne pompe plus beaucoup. L’entreprise Chatte et IDEO doivent intervenir

sur le problème. Il semblerait venir d’un tuyau de pompage ou de la pompe en elle-même. Des devis sont en

cours.

 Déversoir d’orage (assainissement) : il n’est pas fiable, une réunion a lieu le 27/06 pour trouver une solution.

Levée de la séance à 22h50.