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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251106 08 conventionceaalshwiwerberstettittenheim)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 novembre 2025
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/10/2025 Nombre de membres présents : 35
Absents excusés : 02 Délibération N° D-2025-0611-08
Membres présents : 35 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame DIETRICH Isabelle a donné pouvoir à M. VOGEL Justin pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 2/37
Messieurs ROTH Pierre, NOE Vincent.
Objet : ALSH de Wiwersheim, Berstett et Ittenheim : convention de partenariat dans le cadre du fonds attractivité Alsace
Dans le cadre des projets périscolaires concernant les communes de Wiwersheim, Berstett et Ittenheim, Monsieur le Président explique qu’une convention multi-partite est proposée entre les trois communes, la communauté de communes et la CeA (jointe en annexe). La signature de cette convention permettra à la communauté de communes de notamment bénéficier de l’accompagnement financier de la CeA au titre du fonds d’attractivité Alsace.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l’unanimité : - approuve le projet de convention,
- autorise Monsieur le Président à signer la dite convention.
Fait à Truchtersheim, le 10 novembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Raymond ZILLIOX Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20251106-D-2025-0611-08-DE
Date de télétransmission : 13/11/2025
Date de réception préfecture : 13/11/2025