Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251106 12 petitpatrimoine
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251106 12 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Tourisme,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 novembre 2025
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/10/2025 Nombre de membres présents : 35
Absents excusés : 02 Délibération N° D-2025-0611-12
Membres présents : 35 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame DIETRICH Isabelle a donné pouvoir à M. VOGEL Justin pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 2/37
Messieurs ROTH Pierre, NOE Vincent.
Objet : Petit patrimoine
Sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, la subvention suivante :
Commune/
Association Monument concerné Coût H.T. Subvention
accordée
COMMUNE DE
DOSSENHEIM-
KOCHERSBERG
Restauration de 10 stèles
funéraires et d’une croix et son
socle en grès
4 250,00 € 1 275,00 €
TOTAL 1 275,00 €
Fait à Truchtersheim, le 10 novembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Raymond ZILLIOX Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20251106-D-2025-0611-12-DE
Date de télétransmission : 13/11/2025
Date de réception préfecture : 13/11/2025