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Ordre du Jour - ordre du jour 3 juillet 2023 hsc
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune d'Hérouville-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3 juillet 2023 hsc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 3 JUILLET 2023
à 20h
ORDRE DU JOUR
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION PUBLIQUE
1. Budget principal – Budget supplémentaire 2023
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
2. Budget annexe Immobilier actif – Budget supplémentaire 2023
Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité
3. Budget annexe vente d’énergie - Budget supplémentaire 2023
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
4. Budget principal – Ajustement du compte 1675
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
5. Protocole d’accord transactionnel entre la Ville et M. et Mme OMAR Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
6. Transformations de postes au titre de la procédure annuelle des promotions internes 2023
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
7. Transformation d’un poste de catégorie B du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux à temps complet en un poste de catégorie A du cadre d’emplois des attachés territoriaux à temps complet
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
8. Modification de la composition de la Formation Spécialisée compétente en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de travail s’agissant du nombre de suppléants
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
9. Conseil Départemental d’Accès au Droit – renouvellement de la convention constitutive
Rapporteur : Sylvie DUMONT-PRIEUX, Conseillère municipale déléguée en charge de l’accès aux droits, droits des femmes et violences intrafamiliales
2
RELATIONS INTERNATIONALES – CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SOLIDARITES – LOGEMENT – CITOYENNETE – POLITIQUE DE LA VILLE
10. Mandat spécial- participation à une mission à Bergen dans le cadre du projet de partenariat avec la Norvège
Rapporteur : Rodolphe THOMAS
11. Subvention exceptionnelle à l’Association Amitié Hérouville Garbsen Rapporteur : Rodolphe THOMAS
EDUCATION – PETITE ENFANCE – SPORT - JEUNESSE
12. Règlement de fonctionnement des Etablissements municipaux d’accueil du jeune enfant
Rapporteur : Caroline BOISSET, Maire Adjoint en charge de l’Education et de la Petite Enfance
13. Création d’un fonds de dotation Hérouville Sports Partenaires
Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs
14. Subvention exceptionnelle au club du SCH Football
Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE - TRAVAUX
15. 300 Belles Portes – Vente du terrain de l’ancienne station-service Esso à la société MDB Développement avec faculté de substitution à la personne morale de son choix
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
16. Subventions pour l’achat de vélos électriques
Rapporteur : Sylvain GODIER, Conseiller Municipal Délégué en charge des déplacements doux et de l'environnement