Ordre du Jour - ordre du jour 3

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Ordre du Jour - ordre du jour 3 Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Chapelle-Saint-Luc. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques, 3

VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AVRIL 2022

Séance publique du Conseil Municipal (18h00)

PÔLE RESSOURCES INTERNES – QUALITÉ - SÉCURITÉ

 FINANCES :

1. Impôts locaux 2022 Ŕ Vote des taux

2. Reprise anticipée des résultats 2021 au budget primitif 2022

3. Budget primitif 2022

 RESSOURCES HUMAINES :

4. Personnel communal Ŕ modification du tableau des effectifs

5. Régime indemnitaire : actualisation du rattachement des emplois au sein des différents groupes de fonction

PÔLE ÉDUCATION - JEUNESSE

6. Aide aux étudiants Ŕ année scolaire 2021-2022

7. Classes découvertes Ŕ attribution de subvention pour l’année 2022

PÔLE ÉVOLUTION URBAINE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE

8. Mise en place de dispositifs pour illuminations et mise en lumière de la Ville

9. Rénovation de l’installation communale d’éclairage public sur le pont des Nozeaux 10. Concours des maisons et balcons fleuris 2021 Ŕ Attribution des dotations

PÔLE VIE ASSOCIATIVE – SPORTIVE – CULTURELLE ET CITOYENNE

11. Subventions aux associations et organismes divers Ŕ Année 2022

Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.

Questions diverses.

p 4

p 5-6

p 7-17

p 18-20

p 21-22

p 23-24

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p 28

p 29-45

p 46