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Arrêté - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2024
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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2023 hsc
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune d'Hérouville-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2023 hsc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 5 JUIN 2023
à 18h
ORDRE DU JOUR
1. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat et Plan de Mobilité (PLUi-HM)
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION PUBLIQUE
2. Budget principal - Compte de gestion 2022
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
3. Budget principal - Compte administratif 2022
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
4. Budget principal - Affectation du résultat 2023
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
5. Budget opérations économiques - Compte de gestion 2022
Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité
6. Budget opérations économiques - Compte administratif 2022
Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité
7. Budget opérations économiques - Affectation du résultat 2023
Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité
8. Budget vente d’énergie - Compte de gestion 2022
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
9. Budget vente d’énergie - Compte administratif 2022
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
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10. Budget vente d’énergie - Affectation du résultat 2023
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
11. Garantie d’emprunt à 25 % de 2 443 395 € à Inolya pour la construction de 23 logements en 2 bâtiments situés 69-73 rue Marie CURIE à Hérouville Saint-Clair
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
12. Système de vidéoprotection - extension
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
13. Négociation avec le lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Montmorency à Hérouville Saint-Clair - Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale
14. Recours à un vacataire pour effectuer des missions ponctuelles de transport de personnes
Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des finances, de l'administration générale et des ressources humaines
RELATIONS INTERNATIONALES – CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SOLIDARITES – LOGEMENT – CITOYENNETE – POLITIQUE DE LA VILLE
15. Programmation politique de la ville 2023
Rapporteur : Rodolphe THOMAS
16. Projets d’échanges internationaux de jeunes et accréditation Erasmus + Année 2022-2023
Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales
17. Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs du Big Band Café Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales
18. Participation financière de la Ville au 40e anniversaire de l’association Mandarine
Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales
19. Participation financière de la Ville au 60e anniversaire de l’Association des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous (MJC/MPT)
Rapporteur : Baya MOUNKAR, Maire Adjoint en charge de la vie associative et de l’ESS
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20. Tarification du Conservatoire à rayonnement communal pour l’année 2023/2024
Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales
21. Règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal
Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales
EDUCATION – PETITE ENFANCE – SPORT - JEUNESSE
22. Règlement intérieur du service municipal de transport scolaire
Rapporteur : Caroline BOISSET, Maire Adjoint en charge de l’Education et de la Petite Enfance
23. Subvention exceptionnelle pour l’Espace Loisirs Sportifs Hérouville Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs
24. Subvention exceptionnelle pour Hérouville Futsal
Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE - TRAVAUX
25. GANIL - Enquête publique unique préalable à la demande d'autorisation de modification substantielle et de modification de périmètre de l'installation nucléaire de base (INB) du GANIL et la demande d'un permis de construire pour la création d'une nouvelle installation dénommée DESIR - Avis du conseil municipal
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
26. Point d’adressage - Dénomination des voies
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
27. Rue Verte - Transfert de propriété d'une emprise de 149 m² de la ville d'Hérouville Saint-Clair à Ports de Normandie
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
28. Projet de rénovation thermique de la copropriété Arcole : attribution d’une subvention exceptionnelle
Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux
29. Subventions pour l’achat de vélos électriques
Rapporteur : Sylvain GODIER, Conseiller Municipal Délégué en charge des déplacements doux et de l'environnement
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