Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2023 hsc

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2023 hsc Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune d'Hérouville-Saint-Clair. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 5 juin 2023 hsc)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,

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CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 5 JUIN 2023

à 18h

ORDRE DU JOUR

1. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat et Plan de Mobilité (PLUi-HM)

Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – ADMINISTRATION PUBLIQUE

2. Budget principal - Compte de gestion 2022

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

3. Budget principal - Compte administratif 2022

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

4. Budget principal - Affectation du résultat 2023

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

5. Budget opérations économiques - Compte de gestion 2022

Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité

6. Budget opérations économiques - Compte administratif 2022

Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité

7. Budget opérations économiques - Affectation du résultat 2023

Rapporteur : Frédéric CARLUER, Maire Adjoint en charge du développement économique et des commerces de proximité

8. Budget vente d’énergie - Compte de gestion 2022

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

9. Budget vente d’énergie - Compte administratif 2022

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

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10. Budget vente d’énergie - Affectation du résultat 2023

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

11. Garantie d’emprunt à 25 % de 2 443 395 € à Inolya pour la construction de 23 logements en 2 bâtiments situés 69-73 rue Marie CURIE à Hérouville Saint-Clair

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

12. Système de vidéoprotection - extension

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

13. Négociation avec le lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Montmorency à Hérouville Saint-Clair - Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l'Administration Générale

14. Recours à un vacataire pour effectuer des missions ponctuelles de transport de personnes

Rapporteur : Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des finances, de l'administration générale et des ressources humaines

RELATIONS INTERNATIONALES – CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – SOLIDARITES – LOGEMENT – CITOYENNETE – POLITIQUE DE LA VILLE

15. Programmation politique de la ville 2023

Rapporteur : Rodolphe THOMAS

16. Projets d’échanges internationaux de jeunes et accréditation Erasmus + Année 2022-2023

Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales

17. Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs du Big Band Café Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales

18. Participation financière de la Ville au 40e anniversaire de l’association Mandarine

Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales

19. Participation financière de la Ville au 60e anniversaire de l’Association des Jeunes et de la Culture / Maison pour Tous (MJC/MPT)

Rapporteur : Baya MOUNKAR, Maire Adjoint en charge de la vie associative et de l’ESS

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20. Tarification du Conservatoire à rayonnement communal pour l’année 2023/2024

Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales

21. Règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal

Rapporteur : Agnès DOLHEM, Maire Adjoint en charge des Actions Culturelles et des Relations Internationales

EDUCATION – PETITE ENFANCE – SPORT - JEUNESSE

22. Règlement intérieur du service municipal de transport scolaire

Rapporteur : Caroline BOISSET, Maire Adjoint en charge de l’Education et de la Petite Enfance

23. Subvention exceptionnelle pour l’Espace Loisirs Sportifs Hérouville Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs

24. Subvention exceptionnelle pour Hérouville Futsal

Rapporteur : Philippe HANNOT, Maire Adjoint en charge des Sports et des Loisirs

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE - TRAVAUX

25. GANIL - Enquête publique unique préalable à la demande d'autorisation de modification substantielle et de modification de périmètre de l'installation nucléaire de base (INB) du GANIL et la demande d'un permis de construire pour la création d'une nouvelle installation dénommée DESIR - Avis du conseil municipal

Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux

26. Point d’adressage - Dénomination des voies

Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux

27. Rue Verte - Transfert de propriété d'une emprise de 149 m² de la ville d'Hérouville Saint-Clair à Ports de Normandie

Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux

28. Projet de rénovation thermique de la copropriété Arcole : attribution d’une subvention exceptionnelle

Rapporteur : Ghislaine RIBALTA, Maire Adjoint en charge de l’Urbanisme, de l’Aménagement Urbain et de la gestion des bâtiments communaux

29. Subventions pour l’achat de vélos électriques

Rapporteur : Sylvain GODIER, Conseiller Municipal Délégué en charge des déplacements doux et de l'environnement

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