Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du 10 decembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM 19 10 2016
Compte-Rendu - Compte rendu du 18 décembre 2019 n°43
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 29 decembre 2021
Convocation - Convocation CM 08 decembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 juillet 2020
Conseil Municipal - CM du 18 sept. 2019
Compte-Rendu - Compte rendu rapide 25 01 1715
Convocation - convocation cm 10 decembre 2025
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 24 mars 2021 1
Convocation - Convocation CM du 10 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h55 par la commune de Colomby-Anguerny.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Démocratie,
Commune de Colomby-Anguerny 2-4 rue du Régiment de la Chaudière 14610 COLOMBY-ANGUERNY tél. / fax 02 31 80 08 30 Mail : mairie@anguerny.fr
Affichage
panneau de la « MAIRIE»
2 et 4 rue du régiment de la chaudière
14610 COLOMBY-ANGUERNY
Objet : Conseil municipal n° 48
La prochaine réunion du Conseil municipal est prévue le :
Mercredi 10 décembre 2025 à 18 h 30 dans la salle de la mairie
Ordre du jour : Approbation du compte rendu du 22 octobre 2025.
1. Délibération pour autoriser à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement intervenant avant le vote du budget 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. 2. Délibération pour la création d’un poste de rédacteur de classe normale pour un nombre d’heures de 13/35e à compter du 1er février 2026.
3. Délibération pour autoriser M. le Maire à signer une convention pour une autorisation temporaire d’occupation du domaine public de la parcelle de terre AB 195 (le champ en face de l’église « Saint- Martin »)
4. Délibération pour autoriser M. le Maire à signer une convention temporaire d’occupation du domaine public pour un emplacement d’un commerçant ambulant du 1er janvier au 31 décembre 2026. 5. Délibération pour valider le transfert de la compétence Habitat avec la modification des statuts de « Cœur de Nacre »
6. Délibération pour solliciter auprès de la communauté de communes « Cœur de Nacre » une aide au titre du fond concours 2026 dans le cadre de l’agrandissement de la mairie. 7. Délibération pour interdire l'accès aux véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) dépasse 3,5 tonnes dans la rue de la Pierre Blanche
8. Délibération pour autoriser M. le Maire à signer une convention avec le syndicat d’assainissement de la Vallée du Dan pour les mises à disposition suivantes : un local communal et un agent pour l’année 2026, avant le transfert définitif à la communauté de communes « Cœur de Nacre ». 9. Délibération pour changer le fonctionnement du petit gîte « Saint-Martin » en location meublé mensuel avec un bail de mise à disposition.
10. Délibération pour les tarifs communaux : Approbation des tarifs communaux pour l’année 2026 – applicable à compter du 1er janvier 2026
11. Délibération pour lancer un appel d’offres dans le cadre de l’agrandissement de la mairie avec le cabinet d’architectes et la « Sarl LK CONCEPT » maître d’œuvre de l’opération. 12. Informations diverses et calendrier
Le Maire de Colomby-Anguerny,
Jean-Luc GUILLOUARD
A NG UE R N Y
République Française – Département du Calvados
Commune de COLOMBY-ANGUERNY
www.colomby-anguerny.fr
Commune membre de la Communauté de
Communes Cœur de Nacre
Colomby-Anguerny, le 2 décembre 2025
A NG UE R N Y
République Française – Département du Calvados
Commune de COLOMBY-ANGUERNY
Commune membre de la Communauté de
Communes Cœur de Nacre