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Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 15 septembre 2023
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Kergloff.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 15 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2023
Délibération 2023-46 : Approbation du procès-verbal du 7 juillet 2023
-> Approuvée
Délibération 2023-47 : Tarifs de la garderie pour l’année scolaire 2023-2024
-> Approuvée
Délibération 2023-48 : Tarifs de la restauration scolaire pour l’année scolaire 2023-2024
- > Approuvée
Délibération 2023-49 : Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 15 septembre 2023
-> Approuvée
Délibération 2023-50 : Tarifs de mise en service des compteurs à compter du 15 septembre 2023
-> Approuvée
Délibération 2023-51 : Tarifs de branchement des compteurs à compter du 15 septembre 2023
-> Approuvée
Délibération 2023-52 : Mise à jour de la base d’adresse communale et dénomination des adresses
-> Approuvée
Délibération 2023-53 : Subvention 2023 à l’association de chasse « les bonnets rouges »
-> Approuvée
Délibération 2023-54 : Décision modificative n°4 au budget principal : programme voirie 2023
-> Approuvée
Délibération 2023-55 : Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre YLEX ARCHITECTURE pour
l’opération des restauration du mobilier de l’église
-> Sursis à statuer
Délibération 2023-56 : Observations définitives de la chambre régionale des comptes relatives au
contrôle des comptes et de la gestion de Poher communauté sur les exercices 2017 et suivants
-> Approuvée
Délibération 2023-57 : Motion EHPAD publics en Résistance
-> Approuvée
Délibération 2023-58 : Motion pour la réouverture des urgences du centre hospitalier de Carhaix 24
heures sur 24 et 7 jours sur 7
-> Approuvée
Délibération 2023-59 : Compte-rendu des décisions du Maire
-> Approuvée