Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil munic
Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 27 janvier 2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Kergloff.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 27 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2023
Délibération 2023-01 : Approbation du procès-verbal du 09 décembre 2023 -> Approuvée
Délibération 2023-02 : Modification du tableau des emplois -> Approuvée
Délibération 2023-03 : Autorisation d’engager, liquider et mandater le quart des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif 2023-> Approuvée
Délibération 2023-04 : Régularisation de voirie au lotissement du Hartz-> Approuvée
Délibération 2023-05 : Motion sur la loi « ZAN » (Zéro Artificialisation Nette) -> Approuvée
Délibération 2023-06 : Compte rendu des décisions du Maire