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Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 4 novembre 2022
Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune de Kergloff.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations prises lors du conseil municipal du 4 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2022
Délibération 2022-70 : Approbation du procès-verbal du 07 octobre 2022 -> Approuvée
Délibération 2022-71 : Cession du lot 1 du lotissement Route du Hartz à Finistère Habitat -> Approuvée
Délibération 2022-72 : Acquisition d’un système de télétransmission électronique des relevés d’eau
-> Approuvée
Délibération 2022-73 : Approbation du rapport sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement
2021 -> Approuvée
Délibération 2022-74 : Rapport d’activité de Poher Communauté 2021 -> Approuvée
Délibération 2022-75 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
2021 -> Approuvée
Délibération 2022-76 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2021
-> Approuvée
Délibération 2022-77 : Motion sur les tarifs de l’énergie – Mesures d’urgence -> Approuvée
Délibération 2022-78 : Destruction des nids de frelons asiatiques -> Approuvée
Délibération 2022-79 : Demande de subvention pour du matériel de désherbage alternatif -> Approuvée
Délibération 2022-80 : Compte rendu des décisions du Maire -> Approuvée