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Déliberation - 2023 031
Déliberation - 2023 032
Déliberation - 2023 023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Département des Alpes-de-Haute- Provence Arrondissement de Forcalquier Canton de Valensole Commune de Gréoux-les-Bains Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 18 Votants : 22 Date de convocation 24 mars 2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°2023-023
Liberté,
égalité,
fraternité
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le trente
mars
à neuf
heures,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Paul
AUDAN,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Danielle
CASALE,
Michèle
COTTRET,
Anita
DELAUNAY,
Monique
HOURS,
Josette
LAUVERGNIAT,
Anne-Marie
PERRON,
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Mirjam
REINHARD,
Joëlle
TEBAR,
Nicole
VENTEUX.
Messieurs
Paul
AUDAN,
Jean-Philippe
BARTOLOTTA,
Vincent
BLACHERE,
Michel
BRIFFAUD,
Laurent
HOTTIER,
Pierre
LUCAS,
Raymond
MAZZOLENI,
Alain
ROUX,
Mathieu
SOLDA.
Absents
donnant
pouvoir
:
Monsieur
Swen
BUHLER
à Monsieur
Jean-Philippe
BARTOLOTTA,
Madame
Olivia
BURLES
à Monsieur
Vincent
BLACHERE,
Monsieur
Jérôme
DUPUY
à Madame
Michèle
COTTRET,
Monsieur
Thierry
LATIL
à
Madame
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Anne-Marie
PERRON
OBJET
: Approbation
du
Compte
administratif
2022-
Budget
Commune
(M14)
Rapporteur
:
Monsieur
Alain
ROUX
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2121-31
et
L.2121-14
;
Vu
le budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
;
Vu
le compte
de
gestion
2022
du
budget
Commune
;
Le
rapporteur
rappelle
à l'assemblée
que
le compte
administratif
retrace
l'ensemble
des
mandats
et
des
titres
de
recettes
de
la collectivité
pour
l’année
2022.
Il rapproche
les
prévisions
inscrites
au
budget
des
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et
en
recettes
(titres).
Il présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice
et
mentionne
les
résultats
antérieurs
ainsi
que
les
restes
à
réaliser. Il présente
à l'assemblée
les
chiffres
du
compte
administratif
de
l'exercice
2022
du
budget
Commune
:
Résultat
budgétaire
de
l'exercice
2022
Section
DÉPENSES
RECETTES
RESULTATS
Investissement
1 948
954,45
2 722
066,37
+773
111,92
Fonctionnement
5 809
962,94
7 174
877,90
+ 1
364
914,96
TOTAL
7 758
917,39
9 896
944,27
+ 2
138
026,88
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230330-DEL-2023-023-DE Date de télétransmission : 04/04/2023 Date de réception préfecture : 04/04/2023 Résultat
de
clôture
du
budget
2022
N°2023-023
Transfert ou intégration
Résultat
de
en
.
de
résultat
Résultat
de
Section
clôture
de
juan
ateclée
à
RE
par
clôture
de
l'exercice
2021
opération
|
l'exercice
2022
d'ordre
non
budgétaire
Investissement
|
-1 040
066,65
+773
111,92
-266
954,73
Fonctionnement
|
+ 2
536
673,58
1 301
285,65
| +1
364
914,96
+ 2
600
302,89
TOTAL
+ 1
496
606,93|
1 301
285,65
+2
138
026,88
+2
333
348,16
Le
résultat
de
clôture
pour
l’année
2022
se
porte
à +
2 333
348,16
€ et
comporte
:
e Un
déficit
d'investissement
de
:
e Un
excédent
de
fonctionnement
de
:
- 266
9564,73
€
+ 2333
348,16
€
En
dépenses,
les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
arrêtés
à la
clôture
de
l'exercice
correspondent
aux
dépenses
et recettes
engagées
au
cours
de
l'exercice
budgétaire
écoulé
mais
non
mandatées
ou
titrées
au
31
décembre
2022.
Ils
doivent
être
obligatoirement
repris
au
budget
2023
et
s'élèvent
à 370
000,00
€ en
dépenses
et
à 188
452,00
€ en
recettes.
Section
RES
de
Restes
à réaliser
de
l'exercice
2022
Résultat
définitif
Exercice
2022
Dépenses
Recettes
Solde
Exercice
2022
Investissement
- 266
954,73
370
000,00
|
188
452,00
|
-181
548,00
- 448
502,73
Fonctionnement
|
+ 2
600
302,89
+ 2
600
302,79
Total
+2
333
348,16
370
000,00
|
188
452,00
|
-181
548,00
|
+ 2
151
800,16
Le
résultat
global
pour
l’année
2022,
après
financement
des
restes
à réaliser,
est
donc
de
+ 2151
800,16
€.
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
du
rapporteur
entendu
et
après
délibération
à l'unanimité
:
ELIT
Monsieur
Alain
ROUX,
président
de
séance
pour
l'approbation
du
Compte
Administratif
2022
du
budget
Commune
;
CONSTATE
les
identités
de
valeur
avec
les
indications
du
Compte
de
gestion
du
budget
Commune
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
RECONNAIT
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
décrits
ci-dessus
;
APPROUVE
le Compte
Administratif
2022
du
budget
Commune,
en
l'absence
de
Monsieur
le Maire,
qui
s'étant
retiré,
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Délibéré
à Gréoux-les-Bains,
Le
30
mars
2023
Le
secrétaire
de
séance,
TM pr
Signé, Le
30
MARS
2093
Publié
sur
le
site
internet
de
la
mairie
:
Le [4
AVR.
2023
Paul
AUDAN
Anne-Marie
PERRON
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230330-DEL-2023-023-DE Date de télétransmission : 04/04/2023 Date de réception préfecture : 04/04/2023 COMMUNE
DE
GREOUX
LES
BAINS
- COMMUNE
DE
GREOUX
LES
BAINS
- CA
- 2022
IL-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— CHAPITRES
A2
MEN
7
LATE
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
empi
pYÉs
fou
restant
& employer)
|
(BP+DM+RAR
N:1)
Char
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
J.
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
011
|
Charges
à caractère
général
1 155
000,00
1 088
652,61
0.00
0,00
66
347,39
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
3
100
000,00
3 030
480,60
0,00
0,00
69
519,40
014
Atténuations
de
produits
80
000,00
58
545,00
0,00
0,00
21
455,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 027
000,00
962
707,82
0,00
0.00
58
292,18
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courant
5
356
000,00
5
140
386,03
0,00
0,00
215
613,97
66
Charges
financières
121
000,00
101
195,31
0,00
0,00
19
804,69
67
Charges
exceptionnelles
53
060,00
12
555,51
0,00
0,00
40
504,49
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
51
500,00
0,00
51
500,00
022
|
Dépenses
imprévues
400
000,00
Total
des
dépenses
réelles
de
5 981
560,00
5 254
136,85
0,00
0,00
727
423,15
fonctionnement
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(2)
1 714
230,00
042
|
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
130
000,00
555
826,09
-425
826,09
043
|
Opéra”
ordre
intérieur
de
la
section
(2)
0,00
0,00
0.00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
1 844
230,00
555
826,09
1 288
403,91
fonctionnement
TOTAL
_
7
825
790,00
5
809
962,94
9,00
0,00
2
015
827,06
Pour
information
(3)
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
L___
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
___
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N-1)
Titres
émis
’
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
58
000,00
63
701,08
0,00
0,00
-5
701,08
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
931
138,00
893
661,89
0,00
0,00
37
476,11
73
Impôts
et
taxes
4
347
098,00
4
448
844,38
0.00
0,00
-101
746,38
74
Dotations
et
participations
1
085
343,00
1
086
877,79
0,00
0,00
-1
534,79
75
Autres
produits
de
gestion
courante
99
400,00
173
730,09
0,00
0,00
-74
330,09
Total
des
recettes
de
gestion
courante
6
520
979,00
6 666
815,23
0,00
0,00
-145
836,23
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
39
423,07
292
504,66
0,00
0,00
-253
081,59
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
6
560
402,07
6 959
319,89
0,00
0,00
-398
917,82
fonctionnement
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
30
000,00
215
558,01
-185
558,01
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
la
section
(2)
0,00
0.00
0.00
Total
des
recettes
d'ordre
de
30
000,00
215
558,01
-185
558,01
fonctionnement
TOTAL
6
590
402,07
7
174
877,90
0,00
0,00
-584
475,83
Pour
information
R 002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
6)
1 235
387,93
(1)
Sila
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(2}
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
: RI
040
= DF
042
: DI
041
= RI
041
: DF
043
= RF
043.
(3)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objet
d'émission
de
mandat
ou
de
titre
(inscrire
le
montant
reporté),
Page
8
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230330-DEL-2023-023-DE Date de télétransmission : 04/04/2023 Date de réception préfecture : 04/04/2023
COMMUNE
DE
GREOUX
LES
BAINS
- COMMUNE
DE
GREOUX
LES
BAINS
- CA
- 2022
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
A3
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Restes
à réaliser
Chap. Libellé
Mandats
émis
Crédits
annulés
{BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
272
622,00
131
079,26
121
111,00
20
431,74
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
502
222,00
335
361,98
110
274,00
56
586,02
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
2
253
726,00
696
714,05
138
615,00
1 418
396,95
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
3 028
570,00
1 163
155,29
370
000,00
1 495
414,71
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
36
015,00
36
015,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et
deltes
assimilées
525
000,00
505
801,36
0,00
19
198,64
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA.régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Pañticipat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
299
996,35
Total
des
dépenses
financières
861
011,35
541
816,36
0,00
319
194,99
45...
| Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
3
889
581,35
1 704
971,65
370
000,00
1 814
609,70
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(1)
30
000,00
215
558,01
-185
558,01
041
Opérations
patrimoniales
(1)
28
500,00
28
424,79
75,21
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
58
500,00
243
982,80
-185
482,80
TOTAL
3 948
081,35
1 948
954,45
370
000,00
1 629
126,90
Pour
information
D 001
Solide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
(2)
4 040
066,65
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
.
Restes
à réaliser
FE
.
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
4 094
251,00
520
064,43
188
452,00
385
734,57
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
142
080,00
0,00
0,00
112
080,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1 206
331,00
520
064,43
188
452,00
497
814,57
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
378
006,35
316
305,41
0,00
61
700,94
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7)
1
301
285,65
1
301
285,65
0,00
0.00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0.00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
160,00
0,00
-160,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat’
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
229
795,00
0,00
Total
des
recettes
financières
1
909
087,00
1
617
751,06
0,00
291
335,94
45...
|
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
3 115
418,00
2 137
815,49
188
452,00
789
150,51
021
Virement
de
la
sect”
de
fonctionnement
(1)
1 714
230,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(1)
130
000,00
555
826,09
-425
826.09
041
Opérations
patrimoniales
(1)
28
500,00
28
424,79
75,21
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
1 872
730,00
584
250,88
1 288
479,12
TOTAL
4
988
148,00
2
722
066,37
188
452,00
2 077
629,63
Page
9
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230330-DEL-2023-023-DE Date de télétransmission : 04/04/2023 Date de réception préfecture : 04/04/2023 COMMUNE
DE
GREOUX
LES
BAINS
04800
COMPTE
ADMINISTRATIF
M14
- 2022
COMMUNE
Feuille
d'émargement
Séance
du
Conseil
municipal
du
30
mars
2023
- 9h00
Compte
administratif
2022
M14
- COMMUNE
Nom Prénom
Signature
AUDAN
Paul
( mu
|
BARTOLOTTA
Jean-Philippe
BLACHÈRE
Vincent
DES
BRIFFAUD
Michel
EX,
BUHLER
Swen
BURLES
Olivia
A
CASALE
Danielle
(
0e
COTTRET
Michèle
AN
LOUE
DELAUNAY
Anita
ZÆ-
EE
pe
DUPUY
Jérôme
HOTTIER
Laurent
EE,
HOURS
Monique
ne
LATIL
Thierry
LAUVERGNIAT
Josette
s
LUCAS
Pierre
MAZZOLENI
Raymond
LCD
PERRON
Anne-Marie
Far
AX
ET
PONCE-GASSIER
Nathalie
(HÉA. ÈS
Te
REINHARD
Mirjam
)
ROUX
Alain
LA
SOLDA
Mathieu
2
À
IKLX
.
LA
TEBAR
Joëlle
L
AT
ALIE
|
AA
VENTEUX
Nicole
ae
DT
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