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Convocation - convocation CM du 22092020
Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 22092020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Le Thor, le mercredi 16 septembre 2020
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2020 -11726
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 22 septembre 2020 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville
Ordre du jour :
- Rapport 20-058 : Communication des décisions du maire
- Rapport 20-059 : Fixation du montant des indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux
- Rapport 20-060 : Droit de formation aux élus
- Rapport 20-061 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – Condition de dépôt des listes
- Rapport 20-062 : Election des membres de la Commission de délégation de service
public– Condition de dépôt des listes
- Rapport 20-063 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Rapport 20-064 : Constitution des différentes commissions communales
- Rapport 20-065 : Attribution d’une subvention d’équilibre à AXEDIA pour la
construction de 3 logements sociaux, Chemin de la Grange
- Rapport 20-066 : Modification du montant de la participation de la commune pour le transport scolaire
- Rapport 20-067 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs applicable au 1er janvier 2021
- Rapport 20-068 : Convention de refacturation entre la CCPSMV et la commune du THOR : acquisition de dix tablettes numériques
- Rapport 20-069 : Approbation dans le but de l’aliénation future d’un tronçon du chemin rural dit Chemin Tépu
- Rapport 20-070 : Cession des parcelles cadastrées section AD N°490,492 et 496 à la SGMR les Opalines lieu-dit Grange Vieille
- Rapport 20-071 : Groupement d’intérêt Public « cuisine centrale du Thor » : désignation des administrateurs
- Rapport 20-072 : Convention pluriannuelle avec l’association Bouquin’O Thor pour la mise à disposition d’un local communal et de matériel dédié - Rapport 20-073 : Convention pluriannuelle avec l’association les Jardins familiaux pour la mise à disposition d’un terrain
- Rapport 20-074 : Attribution de subvention de fonctionnement aux associations thoroises ( 4ème rapport)
- Rapport 20-075 : Rapport annuel exercice 2019 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
- Rapport 20-076 : Rapport annuel exercice 2019 sur le prix et la qualité du service élimination des déchets ménagers
- Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire