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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 20122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Le Thor, le mercredi 14 décembre 2022
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2022-14393
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se tiendra :
Mardi 20 décembre 2022 à 19h00
Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 novembre 2022
- Rapport 22-104 : Communication des décisions du maire
- Rapport 22-105 : Délibération Modificative n°1 du Budget 2022
- Rapport 22-106 : Ouverture par anticipation de crédits pour la section d’investissement
2023
- Rapport 22-107 : Centre Communal d’Action Sociale : Subvention exercice 2023
- Rapport 22-108 : Attribution d’un fonds de concours dans le cadre de la crise énergétique de la part de l’intercommunalité
- Rapport 22-109 : Avis sur la modification n°3 du PLU de Châteauneuf de Gadagne
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire