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Convocation - convocation CM du 21072020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 21072020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
Le Thor, le mercredi 15 juillet 2020
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2020-
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 21 juillet 2020 à 19h00
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville
Ordre du jour :
- Rapport 20-026 : Communication des décisions du maire
- Rapport 20-027 : Désignation de représentants au syndicat intercommunal des eaux Durance Ventoux
- Rapport 20-028 : Désignation de représentants au syndicat mixte de gestion de l’école
départementale de musique
- Rapport 20-029 : Désignation de représentants au syndicat d’énergie vauclusien
- Rapport 20-030 : Désignation de représentants au Collège du Pays des Sorgues
- Rapport 20-031 : Désignation de représentants à l EHPAD les Cigales
- Rapport 20-032 : Désignation d’un représentant de la commune au CNAS
- Rapport 20-033 : Désignation d’un correspondant défense
- Rapport 20-034 : Désignation d’un représentant au sein de la SPL territoire 84
- Rapport 20-035 : Désignation des contribuables susceptibles d’être désignés en qualité de commissaires au sein de la commission communale des impôts directs
- Rapport 20-036 : Délibération sur la détermination du nombre des membres du sein du CCAS
- Rapport 20-037 : Elections des membres siégeant au sein du CA du CCAS
- Rapport 20-038 : Désignation de représentants au sein de la commission de suivi des sites de suez rv méditerranée à Entraigues sur la sorgue (1 titulaire et 1 suppléant)
- Rapport 20-039 : Délégation d’attribution du conseil municipal du maire
- Rapport 20-040 : Adoption du compte de gestion 2019
- Rapport 20-041 : Vote du compte administratif 2019
- Rapport 20-042 : Affectation des résultats 2019
- Rapport 20-043 : Budget supplémentaire 2020
- Rapport 20-044 : Contribution de la commune du GIP
- Rapport 20-045 : Abattement exceptionnel de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2020
- Rapport 20-046 : Exonération des droits de terrasses pour l’année 2020 - Rapport 20-047 : Attribution d’une prime exceptionnelle dite prime COVID « pour les agents mobilisés pendant le confinement imposé par l’état d’urgence sanitaire »
- Rapport 20-048 : Création de postes animateurs non titulaires année 2020/2021
- Rapport 20-049 : Modification du tableau des effectifs
- Rapport 20-050 : Fixation du montant des indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux
- Rapport 20-051 : Enquête publique préalable à l’aliénation d’un tronçon désaffecté du chemin rural dit « Chemin Tépu », lancement de la procédure
- Rapport 20-052 : Acquisition par la commune de la voirie de la copropriété du groupe de maisons individuelles Pouvarel
- Rapport 20-053 : Convention pour l’attribution d’une participation financière à la réfection de chaussée par le syndicat des eaux Durance-Ventoux
- Rapport 20-054 : cinéma de plein aire saison 2020 convention avec l’association la strada et attribution de subventions à l’association
- Rapport 20-055 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations thoroises (3ème rapport)
- Rapport 20-056 : Attribution de subvention d’actions aux associations thoroises dans le domaine culturel (3ème rapport)
- Rapport 20-057 : Attribution de subvention d’actions aux associations thoroises dans le domaine du Sport (4ème rapport)
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire