Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 5 juillet signee
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 18 octobre signee
Convocation - convocation CCAS signee mardi 20 decembre 2022
Convocation - SGM Convocation signee 06.12.2022
Convocation - LG Convocation signee 06.12.2022
Convocation - MGU Convocation signee 06.12.2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 decembre 2022
Convocation - Convocation signee
Convocation - BF Convocation signee 06.12.2022
Déliberation - compte rendu deliberations 2022 07 05 conseil muni
Convocation - Convocation du Conseil Municipal 13 decembre signee
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal 13 decembre signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Institutions publiques,
Le mercredi 7 décembre 2022
A
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
OBJET : Convocation - Conseil Municipal Montaigu-Vendée
N/REF.: AR/LC – LETDMG 06-2022
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des Fêtes de la commune déléguée de Montaigu, le
Mardi 13 décembre 2022 à 19h30
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Moyens Généraux
- Convention-cadre de mutualisation des services entre Terres de Montaigu, Montaigu-Vendée, le CIAS et le CCAS,
- Conventions de mise à disposition des services communaux auprès de Terres de Montaigu : pour une intervention sur un bâtiment intercommunal sans référent sur site,
pour une intervention sur un évènement intercommunal,
pour l’exercice de la compétence « Développement économique ».
- Convention de financement pour l’hôtel d’agglomération mutualisé avec Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération,
- Convention de reversement de la taxe d’aménagement perçue par les communes à Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération,
- Décisions modificatives – Budgets Annexes,
- Modification de l’autorisation de programme – Crédits de paiement – Centre-bourg de Saint Georges de Montaigu,
- Clôture des deux budgets annexes « Assainissement en régie » et « Assainissement en DSP », - Présentation du projet de construction du nouveau Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu et demande de subventions,
- Demande de subvention – Projet secteur du Prieuré – Saint Georges de Montaigu,
- Détermination du nombre d’adjoint au maire délégué de Boufféré,
- Fixation des indemnités de fonctions des élus municipaux,
- Modification du tableau des effectifs,
- Renouvellement d’adhésion à l’Unité Missions Temporaires du Centre de Gestion de la Vendée, - Rémunération des agents recenseurs. 2. Vie locale, culturelle et sportive
- Tarification des salles communales à appliquer à compter du 1er janvier 2023,
- Désherbage des collections des bibliothèques municipales,
- Dérogation au repos dominical des commerces locaux pour l’année 2023.
3. Education, familles et cohésion sociale
- Dotations scolaires – fournitures pédagogiques,
- Dotations scolaires – Activités péri-éducatives,
- Participation aux charges de scolarisation pour l’inscription d’un élève non-résident de la commune dans une des écoles publiques de Montaigu-Vendée,
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association,
- Modification des modalités liées à l’inscription aux services périscolaires et extrascolaires – Mise à jour du règlement de fonctionnement,
- Solde subvention – Association ARSB pour l’année 2021-2022.
4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Cession foncière de parcelles – le Meslay – la Guyonnière,
- Régularisation foncière – Rue du 8 Mai 1945 – Montaigu,
- Convention SyDEV – Travaux d’extension de réseaux d’éclairage public – Secteur A les Hauts de Montaigu,
- Cession foncière à l’ASL les Habitants de la Bernardière – Saint Georges de Montaigu, - Rétrocession des équipements communs de l’opération les Jardins du Chemin Neuf – Partie 2 – Saint Hilaire de Loulay.
5. Espaces publics et moyens techniques
- Convention entre le Département et la Ville de Montaigu-Vendée pour l’entretien d’un aménagement de voirie sur le domaine public départemental,
- Avenant à la convention SyDEV – Eclairage public du stade municipal – la Guyonnière, - Rapport d’activités annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés,
- Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif.
6. Informations diverses
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Monsieur Florent LIMOUZIN,
Maire de Montaigu-Vendée
#signature#