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Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Convocation - BF Convocation signee 06.12.2022)
Thèmes du document : Éducation, Sociétal, Institutions publiques,
NI
V
DT
MONTAIGU
B]
VENDÉE
Ra
A
A Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communaux
Montaigu-Vendée,
le
mardi
29
novembre
2022
OBJET
: Convocation
- Conseil
communal
/ Commune
déléguée
de
Boufféré
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
communal
de
la
commune
déléguée
de
Boufféré
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
6 décembre
2022
à
19h30
Salle
du
conseil
à
la
Mairie
de
Boufféré,
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1.
Movens
généraux
-__
Détermination
du
nombre
d’adjoint
au
Maire
délégué
de
Boufféré
2.
Vie
locale,
culturelle
et sportive
-
Tarification
des
salles
communales
à
appliquer
à
compter
du
01.01.2023
3.
Education,
familles
et cohésion
sociale
-__
Dotations
scolaires
- fournitures
pédagogiques
-
Dotations
scolaires
—
Activités
péri-éducatives
-
Participation
aux
charges
de
scolarisation
pour
l'inscription
d'un
élève
non-résident
de
la
commune
dans
une
des
écoles
publiques
de
Montaigu-Vendée
-__
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
sous
contrat
d'association
-
Solde
de
subvention
Association
ARSB
pour
l’année
2021-2022
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire
délégué
de
Boufféré,
Cécilia
GRENET,
Mairie
— 22
rue
du
Sacré
Cœur
—
Boufféré
- 85600
MONTAIGU-VENDÉE