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Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Déliberation - D20231007 référent supplé soluris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
ION DU CONSEIL MUNICIPAL ÉLIBERAT
PER de
la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE
me
Séance du 23 octobre 2023 ———
a
L em
Nombre depr am
| i
| ; e dela convocation
|
| Nombre de présents |] pate
de convoæmr RE
| Enexercice | Présents
| Votants | 10 octobre
2023 oo - octobre
2 _
+ ni | +4 | =
A
EE
ES =
Délibération 2023_10_07
: Remplacement du membre
démissionnaire au Syndicat
« SOLURIS »
| :
L'an deux mille vingt-trois, le lundi
23 octobre à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la Commune
de
SAINT-PIERRE-LA-NOUE düment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la salle du Conseil de
la
Mairie de la Commune déléguée de
Saint-Germain-de-Marencennes, sous
la présidence de Monsieur Denis
DUBOURGNOUX, Maire.
=
mm ——
résents _ Jean-Pierre PARONNEAU, Cécile BONNIFAIT,
Jackie ALBERT, Claude
(Membres prés | RAVON, Christophe PARION, Martine LLEU, LAROCHE Claude, Jean-François MALTERRE, |
| Sébastien SANTOLINI, Berend KAMP
|
| Membres _ absents non représentés
_: Christèle ROBLIN, Marc-Antoine
LAMBERT, Fanny
GRIMAUD, Patrick MORENNE. |
|
© or
pq ]
| Membres absents représentés : Martine
YVON (donne pouvoir à Denis DUBOURGNOUX).
Jean-
Luc PROQUIN (donne pouvoir à Jackie
ALBERT), Sandrine GUIBERT (donne
pouvoir à Jean-
(pierre PARONNEAU), Jean-Yves BOUCARD (donne pouver à Martine
LLEU)_ |
Secrétaire de séance : Cécile
BONNIFAIT A A
|
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°25052020-032 du 25 mai 2020
indiquant le renouvellement des délégués aux différents
syndicats et comités,
Vu la démission de la conseillère élue référente suppléante
au Syndicat « SOLURIS », il convient d'élire son
ou sa remplaçant(e).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l'unanimité :
-__ Donne acte au rapporteur des explications détaillées
ci-dessus,
-_ Nomme Monsieur Jean-François MALTERRE, représentant
la commune, en qualité de suppléant,
au syndicat « SOLURIS »
-__Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à
prendre toutes dispositions pour ce qui concerne
le suivi administratif, technique et financier de la présente
délibération.
Fait les jours, mois et ans désignés ci-dessus.
Pour extrait conforme. SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Le 23 octobre 2023
Le Maire
Denis DUBOURGNOUX
AR Prefecture
017-200080091-20231023-20231007-DE
Reçu le 25/10/2023