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Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Déliberation - liste+des+deliberations+du+conseil+municipal+20+02+23)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du conseil municipal du 20 février 2023
_ DECISION DU |
NUMERO OBJET CONSEIL
| _ : _ _____| MUNICIPAL |
| HEc20S où pi SU DE r ORDRE DU Tour DE LA anmouvée |
DEL2023 01 02 Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 Approuvée
_ TZ novembre 2022 -
COUPE D'AFFOUAGE POUR LA SECTION nn DEL2023 01 03 FORESTIERE DU GODDE _ EL Approuvée
COUPE D'AFFOUAGE POUR LA SECTION nn
DEL2023_01-04 \RORESTIERE DE SERRES . AARSS COUPE D'AFFOUAGE POUR LA SECTION .
DEL2023_0108 \RORESTIERE DE LA RENORDIE Approuvée COUPE D'AFFOUAGE POUR LA SECTION
DEL2023 01 06 |FORESTIERE DE CONDEVAL | Approuvée
AFFECTATION D’UNE COUPE POUR LA SECTION DEL2023 01 07 FORESTIERE DE MARCENAT n Approuvée
AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE
DEL2023_01 08 DE MR DIDIER FOUILLADE SECTION DU Approuvée
IBOURNIOU h ‘
DEL2023 01 09 VENTE DE LA LICENCE IV | Approuvée
_ _ CONVENTION D'ATTRIBUTION D'AIDE POUR CO-|
DEL2023 01 10 FINANCER L'INVESTISSEMENT DE MON Approuvée
COMMERCE DE PROXIMITE
AVENANT AU CONTRAT GROUPE |
DEL2023 0111 |D'ASSURANCES STATUTAIRES DES AGENTS Approuvée CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR
DEL2023 01.12 |L'ETUDE PATRIMONIALE DU RESEAU D'EAU Approuvée
POTABLE (Réseau de Fontbesse) _
CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR
a L'INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE | à ouvé
7 ET DE TELESURVEILLANCE SUR LE RESEAU AEP PPOUMEE
(de Fontbesse)
L'intégralité des délibérations peut être consulté au secrétariat de mairie aux horaires d'ouverture au public.
Publiée sur le site www.marcenat15.fr, le 27 février 2023, conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Maire,
Colette PONCHET PAÉTIARD