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Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+deliberations+du+C+Municipal+du+23+fevrier+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2026
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE _001_2026 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2025 Approuvée
DE _002_ 2026 DELIBERATION RELATIVE A LA MODIFICATION DU PRIX DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Approuvée
DE _003_2026 DELIBERATION RELATIVE A LEA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD15 - FCS POUR 2026 Approuvée
DE_004_2026 DELIBERATION RELATIVE A LA LOCATION D'UN BOX DANS LE GARAGE IMPASSE DES PARCS Approuvée
DE _005_2026
DELIBERATION TRAVAUX SUR LA FORET
SECTIONALE DU BOURG POUR LA RESTAURATION DE
LA ZONE HUMIDE CONVENTION MULTIPARTITES
Approuvée
DE _006 2026
DELIBERATION RELATIVE AUX ETUDES
DIAGNOSTIQUES ET DE MAIÏTRISE D'OEUVRE EN
MATIERE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET
D'ASSAINISSEMENT : AVENANT A LA CONVENTION
DE GROUPEMENT DE COMMANDES
Approuvée
DE 007 2026
DELIBERATION RELATIVE À LA SIGNATURE DE LA
CONVENTION POUR LA CREATION ET LE
FONCTIONNEMENT D'UN SERVICE COMMUN POUR
L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES
SOLS
Approuvée
DE_008 2026
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER
LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
Approuvée
L'intégralité des délibérations peut être consultée au secrétariat de mairie aux horaires d'ouverture au public.
Publiée sur le site www.marcenat1 5.fr, le 26 février 2026, conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Maire,
Colette PONCH
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