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Conseil Municipal - Convoc CM 080224
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 080224)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Fiscalité,
PE.
heverny er
7)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira au gîte, 4 avenue des anciens combattants d’AFN, le :
Jeudi 8 février 2024
à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
Affiché, le 2 février 2024
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 3
2 Décisions prises dans le cadre de la délégation... 3
3 Convention de réservation de logements sociaux par les communes... 5
4 Convention de servitude avec ENEDIS pour passage de lignes électriques souterraines …….. 7
5. Convention d’effacement de réseaux avec Orange 8
6. Délibération fiscale - exonération taxe foncière... 9
7. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes —- Communauté d’Agglomération de Blois et Commune de Blois... 10
8 Mise à jour du règlement général du cimetière 11
9 Organisation de la semaine scolaire - Demande de dérogation à la semaine des 4.5 jours d’enseignement seine 12
10. Autorisation de passage du Tour du Loir-et-Cher et demande de subvention 13
11. Demande de location de la Salle des Fêtes... 14
12. Recrutement de personnel en contrat d’engagement éducatif dans la filière animation 15
13. Recrutement de personnel saisonnier pour l’année 2024 17
14. Validation de l’organigramme communal... 18
15. Affaires Diverses issues 19
Le Maire
François CROISSANDEAU
Mairie de Cour-Cheverny - 1 place de la République — 41700 Cour-Cheverny - Téléphone : 02.54.79.96.38 - Fax : 02.54.79.28.58 E-mail : contact@mairie-cour-cheverny.fr — Site : hitps://mairie-cour-cheverny.fr — Panneau Pocket Cour-Cheverny — Facebook : mairiedecourchevernyofficiel
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