Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 30 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 08 septembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil Municipal
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL du 22 JUIN 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 20 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08 juin 2026
Ordre du Jour - Conseil municipal du 26 mars 2026 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Conseil municipal du 26 mars 2026 Ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour du Conseil Municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 05 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 08 juin 2026
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 08 juin 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Affiché le 02 juin2026
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 8 juin 2026
à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
ORDRE DU JOUR
N° N° DELIB INTITULE Rapporteur
1 Nomination du secrétaire de séance Franck MORVAN
2 Présentation du bilan d’activité 2025 du Centre d'incendie et de secours de Corps-Nuds
3 DCM 2026-053
INTERCOMMUNALITE - Désignation des représentants
de la commune à la Commission locale d’évaluation des
charges transférées de Rennes Métropole
Franck
MORVAN
4 DCM 2026-054
ENVIRONNEMENT – Avis du Conseil municipal sur la
demande de la SARL CASTELMÉTHA - Augmentation de
la capacité de traitement de son unité de méthanisation
à Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Hervé
BAUDOIN
5 DCM 2026-055
ENVIRONNEMENT – Avis du Conseil municipal sur la
demande de la SAS VENTS DES CLOSIAUX - Projet éolien
à Poligné
Hervé
BAUDOIN
6 DCM 2026-056 RESSOURCES HUMAINES - Mise en place d'un comité social territorial local Franck MORVAN
7 DCM 2026-057 RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire du CDG 35 Franck MORVAN
8 DCM 2026-058 RESSOURCES HUMAINES – Convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG 35 Franck MORVAN
9 Questions diverses
- Présentation des comptes-rendus de Commissions
municipales
- Communication des décisions municipales prises par
le Maire par délégation du Conseil municipal :
DECISION MUNICIPALE N°2026-004 - Fixation d’un tarif
pour une sortie du service Jeunesse le 22 juillet 2026
Franck
MORVAN