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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 25 juin 2026 — 18h30
Ordre du Jour
PAPA RAA
2026/06-60 Désignation d'un secrétaire de séance
20626/06-01 Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 16 avril 2026
2026/06-02 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
AFFAIRES GENERALES
Ÿ Rapporteur : Monsieur le Maire 5 Rapport informatif
(DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIENER)
+ Rapporteur : M, Patrick Combernoux
# Rapport informatif
Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales,
folidarité, Sécurité, Intercommunalité, Festivités et
Traditions
2026/6435 Retsources humaines — Créotion des emplois saisonniers pour la période estivale 2026 — Approbation
Ÿ Rapporteur : Mme Bemadette MURATET # Rapport soumis au vole du Conseil Municipal
2026/046 Ressources humaines - Modifications du tableau des emplois et des effectifs 2026 — Approbation
Ÿ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis eur vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 25 juin 2026 - 18h30 2026/6047 Affaires Générales - Marché relatif à la gestion de la cuisine centrale pour la
confection de repas en liaison chaude destinés aux restaurants scolaires et à l'accueil de loisirs sans hébergement - Approbation
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
4 Rapport souris au voie du Conseil municipal
2026/048 Finances - Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires — Approbation
# Rapporteur : Mine Patricia COSTERASTE
+ Rapport fournis au vole du Conseil municipal
2026/049 Sécurité - Fourrière automobile de la commune de Saint Mathieu de Tréviers — Choix d'un prestataire de service — Approbation
Ÿ Rapporteur : M, Gilles HOLVECK
+ Rapport soumis au vofe du Conseil municipal
Affaires teolaires, Jeuneste, Culture, $port
2026/0650 Jeunetse + Modifications du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans
Hébergement (ALSH) — Evolutions des modalités d'inscription aux vacances et d'adhésion au Mazet Ados — Approbation
4 Rapporteur : M, Sféphate GOULLIER
# Rapport soumis au voie du Conseil municipal
2026/051 Jeuneÿte — Convention de partenariat avec la Région Académique Occitanie pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) aux usagers des écoles — Année scolaire 2026-2027 — Approbation — Autorisation de signature
# Rapporteur: M. Stéphane GOULLIER
# Rapport soumis au voie du Conteil Municipal
2026/052 Culture — Règlement intérieur de la galerie d'art lan Bonal - Approbation
+ Rapporfeur : Mme Christine OUDOM
+ Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, TRAVAUX,
ENVIRONNEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE,
PATRIMOINE
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 25 juin 2026 - 18h30 2026-053 Aménagement durable du territoire = Acquisition de la parcelle cadastrée section AB n°10 située lieu-dit «Cros de Boudou» appartenant à M. Jean-Marie SABATIER - Approbation — Autorisation de signature
# Rapporteur : M. Patrick COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
HOR$ COMMISSION
2026/0654 Hors Commission — Etablissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2027 -— Tirage au sort
* Rapporteur : Monsieur le Maire
# Rapport informatif
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 25 juin 2026 - 18h30