Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du Conseil Municipal

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Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du Conseil Municipal Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune d'Arnac-la-Poste. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du Conseil Municipal)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie, Mairie d’ARNAC LA POSTE République Française HAUTE-VIENNE

Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal

du 14 février 2024 à 19 heures à la mairie :

DELIBERATION n° 2024-001 portant sur le taux de promotion d’avancement au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère classe,

DELIBERATION n° 2024-002 portant sur le taux de promotion d’avancement au grade d’Agent de Maîtrise Principal,

DELIBERATION n° 2024-003 portant sur la suppression et la création de postes, DELIBERATION n° 2024-004 portant sur les achats réalisés dans le cadre des fêtes et cérémonies, DELIBERATION n° 2024-005 donnant mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Haute-Vienne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance, DELIBERATION n° 2024-006 portant sur le mandatement avant vote du Budget Primitif 2024 – Budget annexe « Assainissement »,

DELIBERATION n° 2024-007 portant sur le mandatement avant vote du Budget Primitif 2024, DELIBERATION n° 2024-008 portant sur une motion : un moratoire sur la fermeture de classes et un vrai projet territorial scolaire s’imposent,

DELIBERATION n° 2024-009 portant sur la demande de subvention émanant de l’école, DELIBERATION n° 2024-010 portant sur la révision de deux loyers,

DELIBERATION n° 2024-011 portant sur les conventions concernant l’effacement des réseaux au lieu- dit « Commergnac »,

DELIBERATION n° 2024-012 portant sur la réfection du chemin rural de « Ruffasson », DELIBERATION n° 2024-013 portant sur la réfection d’une salle de classe à l’école Louis Foucault, DELIBERATION n° 2024-014 portant sur le remplacement d’un radiateur dans l’un des logements communal de la rue du Couvent,

DELIBERATION n° 2024-015 portant sur la mission d’investigation amiante dans le cadre du projet de réhabilitation du système d’assainissement,

DELIBERATION n° 2024-016 portant sur la division parcellaire dans le cadre du projet de réhabilitation du système d’assainissement,

DELIBERATION n° 2024-017 portant sur la création de plateformes pour les éco-points, DELIBEERATION n° 2024-018 portant sur la vente des parcelles Z n° 562, 563 et Y n° 1401.

Arnac-la-Poste, le 27 février 2024.

Le maire,

Sophie DRIEUX