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Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 11022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de Banne le 04 février 2026
AVIS Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
de Banne :
Le mercredi 11 février 2026 à 18h30.
En session ordinaire, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2025.
- _ Opérations budgétaires préalables au vote du Budget Primitif 2026.
-_ Restitution d’une caution à un locataire.
- Demande de subvention au Département de l’ Ardèche pour la création d’un parking.
- Adhésion au Conseil de l’Architecture, de l'Urbanisme et de l’Environnement de
l’Ardèche.
- Subventions aux associations.
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Mme Éliane CHALVET,
Maire de Banne
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE 4) e O Tél. : 04 75 39 82 66 - mairie @banne.tr- @www.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
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