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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 21122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de Banne le 17 décembre 2025
AVIS Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
de Banne :
Le dimanche 21 décembre 2025 à 11h00.
En session ordinaire, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2025.
- Élection du Maire.
-__ Détermination du nombre d’Adjoints.
- Élection des Adjoints.
- Indemnités du Maire et des Adjoints.
-__ Délégation des compétences du Conseil Municipal au Maire.
-__ Délégation aux Adjoints.
-_ Désignation des délégués aux structures intercommunales.
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Pour le Maire décédé,
La Première Adjointe
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE V)
8 © Tél. : 04 75 39 82 66 - mairie @banne.fr - @www.banne.fr De
D'ARDÈCHE