Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm 03092024
Déliberation - liste des deliberations 14122023
Déliberation - liste des deliberations 25102022
Déliberation - liste des deliberations 26112024
Déliberation - liste des deliberations 15122022
Déliberation - liste des deliberations 17122025
Déliberation - liste des deliberations 29112022
Déliberation - liste des deliberations 30012024
Déliberation - liste des deliberations 29102024
Déliberation - liste des deliberations 26032024
Déliberation - liste des deliberations 03092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berstett.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 03092024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03/09/2024 Numero de délibération OBJET DE LA DELIBERATION VOTE 2024-0309-01 1. Élection du maire délégué de Rumersheim Approuvé à l'unanimité 2024-0309-02 2. Fixation des pénalités de retard pour le lot n°3 du marché pour la rénovation énergétique de la mairie appartement de Berstett Approuvé à l'unanimité 2024-0309-03 3. Convention de financement avec la paroisse de Berstett Approuvé à l'unanimité 2024-0309-04 4. Demande de subvention pour le mur du cimetière de l’église de Rumersheim Approuvé à l'unanimité 2024-0309-05 5. Adhésion à l’assistance mutualisée par la communauté de communes du Kochersberg pour la maitrise des réseaux et équipements télécom sur le territoire des communes adhérentes Approuvé à la majorité-2 abstentions 2024-0309-06 6. Modification de la durée hebdomadaire de service d’une ATSEM Approuvé à l'unanimité 2024-0309-07 7. Nouvelle Dénomination pour le stade de foot de la commune Approuvé à l'unanimité 2024-0309-08 8. Tarifs de location des garnitures de la commune Approuvé à l'unanimité