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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 8 juillet 2025
Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 8 JUILLET 2025
ETAIENT PRESENTS :
William CHALENÇON, Estelle COUDERT, André JORDAN, Vincent FREMONT, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Françoise JOCHUM, Kévin DELALE, Dominique HALLOT et Yves DELALE.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES ET AYANT DONNE PROCURATION : Rébecca VERMANT (procuration à Vincent FREMONT), Laurent MUDRY (procuration à Catherine VULLIEZ), François MITHIEUX (procuration au Maire) et Sophie COTTET (procuration à Yves DELALE).
SECRETAIRE DE SÉANCE : Catherine CULLAZ
DELIBERATION N° D2025_07_01
Objet : séance à huis clos
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2025_07_02
Objet : Répartition des sièges au Conseil Communautaire de la CCHC / Haut-Chablais interco Approuvée à 13 voix pour et 2 abstentions.
DELIBERATION N° D2025_07_03
Objet : Périscolaire - création d’un poste d’adjoint technique - accroissement temporaire d’activités. Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2025_07_04
Objet : Périscolaire - création d’un poste d’adjoint technique - accroissement temporaire d’activités. Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2025_07_05
Objet : Poste d’adjoint administratif – modification du temps de travail
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2025_07_06
Objet : Modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents communaux Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 10 juillet 2025