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Ordre du Jour - OJ du CM du 29 mars 2021
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ du CM du 29 mars 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Réf
1004
SG -AC
8LA d La Rochelle, le 3 9 MARS 202
ROCHELLE
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil
municipal qui se tiendra le :
Lundi 29 mars 2021 à 18h
en vislo/audloconférence
Conformément à la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée
autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et à l'ordonnance n° 2020-
391 du 1° avril 2020 modifiée, cette séance se déroulera en visioconférence et
sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville. Afin d'y participer, vous
êtes invité(e) à vous connecter à 17 h 45 en suivant le lien de connexion transmis dans l'invitation électronique. :
J'attire votre attention sur la caméra qui doit impérativement être active
pour pouvoir participer à la réunion.
Un appel nominal sera effectué en début de séance afin d'identifier les
participants, présents et pouvoirs. Pour rappel, selon les modalités de la loi
susvisée, chaque élu présent peut être porteur de deux pouvoirs et le quorum
est fixé au tiers des membres présents.
Les pouvoirs devront être transmis au Secrétariat général
secretariat.general@ville-larochelle.fr au plus tard le vendredi 26 mars.
Une fiche technique détaillant ces modalités d'accès ainsi que la
procédure à suivre pour le vote vous sera également communiquée avant la
réunion.
Une présence salle des Dames Blanches de la Communauté.
d'Agglomération reste possible à titre exceptionnel et pour un nombre très limité
de participants afin de garantir le respect des mesures barrières, soit
4 représentants de la liste "Tous Rochelais", 2 représentants de la liste
"La Rochelle, le Renouveau”, 2 représentants de la liste "Ensemble, osons
l'écologie”.
2
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr Par ailleurs, conformément à l'ordonnance susvisée, les votes ne
pourront avoir lieu qu'au scrutin public. En cas d'adoption d'une demande de vote
secret, le point de l'ordre du jour sera reporté à une séance ultérieure, qui ne
pourra pas se tenir par voie dématérialisée.
Vous trouverez, ci-joint, l’ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments
dévoués.
LE MAIRE,
çois FOUNTAINE iCC
10.
11.
12.
13.
- ORDRE DU JOUR -
Point d'information sur la situation sanitaire et les vaccinations.
Ressources humaines. Information sur la mise à disposition de deux agents auprès de la
Communauté d'Agglomération de La Rochelle.
Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 16 novembre et 14 décembre 2020.
Modalités exceptionnelles d'organisation des séances du Conseil municipal à distance dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de Covid-19. Modification de la délibération du 14 décembre 2020.
Taux d'imposition 2021.
Musée Maritime. Adhésion Associations professionnelles musées : ICOM (International Council of Museums).
Crise sanitaire Covid-19. Ville de La Rochelle. SAS Stade Rochelais et SAS Stade Rochelais Basket. Fermeture au public d'établissements recevant du public. Exonération du paiement de redevances dues pour l'occupation ou l'utilisation des bâtiments municipaux.
Centre-ville. Conventions complémentaires de servitude pour l'installation de dispositifs de vidéoprotection sur des façades d'immeubles privés.
Quartier centre-ville. Logement 12 rue Fleuriau. Cession par vente notariale interactive.
Quartier de Bel Air. Acquisition d'espaces privés auprès de la résidence Le Corsaire et classement au domaine publie communal.
Accueil d'une étape du Pro sailing tour du 26 au 30 mai 2021. Soutien à l'organisation. Signature d'une convention avec la société Upswing Prod, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle et la Régie du Port de Plaisance.
Groupement de commandes pour le maintien de la solution logicielle MAINTI4.
Groupement de commandes pour l'hébergement et la maintenance d'une solution de diffusion multimédia.
Ressources humaines. RIFSEEP. Mise en œuvre pour les agents de la filière médico- sociale.
Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Commissions permanentes « développement économique », « aménagement de l'espace » et « politique de la ville ». Désignation des représentants du Conseil municipal.
Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.