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Ordre du Jour - OJ du CM du 30 mai 2022
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ du CM du 30 mai 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
DVI - PD
La Rochelle,
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra Ville le :
Lundi 30 mai 2022 à 18 h
Vous trouverez, ci-
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
Signé électroniquement
Signé par : Monsieur Le Maire
Date : 13/05/2022
Qualité : Le Maire de La Rochelle
Conseil municipal du 30 mai 2022
- ORDRE DU JOUR -
Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
1. Demande de prolongation du projet éducatif local pour synchronisation
avec la convention de territoire globale
2. Enfance. Education. Petite enfance. Répartition des subventions de
fonctionnement 2022
3. Culture. Attributions de subventions
4. Tarifs musées 2022
5. Dépénalisation du stationnement. Reversement du montant des FPS et
convention avec la CDA
6. Redevance de stationnement en voirie. Rapport annuel sur les recours
administratifs préalables obligatoires
7. Admissions en non-valeur et créances éteintes
8. Projet de conventionnement 2022-2024 entre le Fonds pour l’Insertion des
Personnes Handicapées dans la Fonction Publique, la Ville de La Rochelle et la Communauté d’Agglomération
9. Régie du port de plaisance. Conseil d’administration. Election des
représentants du Conseil municipal