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Ordre du Jour - ODJ ET CONVOC
Convocation - 2018 09 05 CONVOCATION ET ODJ 5 septembre 2018
Ordre du Jour - cm Convoc ODJ 0310
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Rochelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm Convoc ODJ 0310)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr
DVI - PD
La Rochelle,
LE MAIRE
Aux membres du Conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra Ville le :
Lundi 3 octobre 2022 à 18 h
Vous trouverez, ci-
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments dévoués.
Signé électroniquement
Signé par : Monsieur Le Maire
Date : 22/09/2022
Qualité : Le Maire de La Rochelle
Conseil municipal du 3 octobre 2022
- ORDRE DU JOUR –
Compte-rendu des décisions du Maire exercées par délégation du Conseil municipal
1. BP 2022 – Décision modificative n° 3
2. Port-Neuf. Stade Rochelais. Acceptation d’une offre de concours de la SAS Stade Rochelais auprès de la Ville de La Rochelle pour l’extension de la tribune présidentielle du stade Marcel Deflandre et convention
3. Jeunesse. Attribution des compléments de subventions de fonctionnement
4. Droits de l’Homme. Attribution de subvention
5. Carré Amelot. Conventions de partenariat saison 2022/2023. Autorisation de signer
6. Carré Amelot. Règlement intérieur pour les ateliers et stages
7. Labellisation du Centre Intermondes comme « Ethnopole ». Convention 2022/2025 entre l’association intermondes, l’Etat-Ministère de la Culture, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Rochelle Université et la Ville de La Rochelle. Autorisation de signer
8. Ressources Humaines. Elections professionnelles 2022. Participation aux frais de campagne des organisations syndicales
9. Ressources Humaines. Rémunération des animateurs et responsables intervenant sur les temps de vie de l’enfant
10. Ressources Humaines . Expérimentation L@B de l’Emploi. Recrutement de contrats L@B.
11. Ressources Humaines. Transformation d’un emploi non permanent de coordinateur de la maison des écritures. Contrat de projet
12. Servitude de passage au profit d’ENEDIS. Amélioration de la qualité de la desserte et de l’alimentation en électricité. Avenue de Dublin. Parcelle BP 002.