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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 03 042 PA Conjoint Deviation Fete des cerisiers Association Gouel Gwez Kignez 2)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Écopabste
COMMUNE
DE
LA
FORET
FOUESNANT
tt
ARRETE
CONJOINT
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
Hors
et en
agglomération
sur
route
départementale
avec
déviation
par voies
communales
et départementales
2024/03/042/PA
MARIE DE LA FORÈT-FOUSHANT VEXÈR AR FOREST-FOUENANT
Le Président
du
Consell
Départemental
Le
Maire
de
La
Forêt
Fouesnant
Le
Maire
de
Salnt-Evarzec
Le
Maire
de
Fouesnant
VU
le Code
Général des Collectivités Territoriales ;
VU
le Code
de la Route
;
VU
le Code
Pénal ;
VU
l'instruction Interministérielle sur la signalisation
routière ;
VU
la
demande
présentée
par
Madame
NAULET
Guylaine
et
Madame
LE
BARBANCHON
Gwenaëlle,
Co-
Présidente
de
l'Association
GOUEL
GWEZ
KIGNEZ,
pour
l'organisation
d’un
défilé
lors
de
la fête
des
Cerisiers
du
dimanche
23 juin
2024
depuis
le Nautile, jusqu'au
site de
Peniti ;
CONSIDERANT
qu'il y a lieu
de
réglementer
la circulation
générale
sur
la
R.D.
n°44
en
agglomération
entre
le carrefour
de
Kroas
Prenn
et
le carrefour
de
la Baie
sur
le territoire
de
la Commune
de
La
Forêt-Fouesnant
pendant
le défilé
;
CONSIDERANT
que
les services
publics
utilisant cette voie sont informés
par
le présent
arrêté ;
CONSIDERANT
que
cette
réglementation
pourra
être
appliquée
sans
inconvénient
majeur
pour
la
circulation
;
ARRÊTE :
ARTICLE
|-
Exceptionnellement,
le
dimanche
23
juin
2024
de
13h30
à 15h00,
pendant
le
défilé
de
la
fête
des
Cerisiers
organisé
par
l'Association
GOUEL
GWEZ
KIGNEZ,
la
circulation
routière
et
le
stationnement
seront
interdits
entre
les
carrefours
de
la
Bale
et
le
carrefour
avec
la
route
des
Cerislers
Voie
Communale
N°
8,
commune
de
La
Forêt
Fouesnant,
|
ARTICLE
2 —
Une
déviation
sera
mise
en
place
dès
13h
pour
que
les
usagers
solent
informés
d’un
autre
itinéraire
depuis
l'intersection
route
départementale
N°44
et
route
départementale
N°783
jusqu'à
l'intersection
de
la
RD
N°44
avec
la
RD
N°45,
commune
de
Fouesnant,
carrefour
giratoire
de
Kereleau
et
inversement
en
utilisant l'itinéraire fléché
:
Depuis
le carrefour
RD
44/RD
783,
par la RD
783
direction
Quimper
Jusqu'au
carrefour
de
Carn
Yann,
puis
la route
de
Ménez
Rohou,
le giratoire
de
Ménez
Rohou,
route
de
Saint
Evarzec,
route
de
Salnte
Anne
et
RD
45
jusqu’au
rond-point
de
Kéréleau.
ARTICLE
3 : Une
déviation
de
proximité
sera
installée
pour
les déersire
et les participants
de
la fête
afin de
facilité le stationnement
et l'approche
depuis
Fouesnant:
Pour accéder
au
vieux
port: route
de Ty Glaz en sens
unique
puis route
de
Pontérec
et Kerambarber
Pour
remonter
:
route
de
Kerambarber,
route
de
la
Hale,
route
de
Pontérec.
Pour
accéder
au
Nautile
:route
de
Menez
Berrou
(en
sens
unique),
route
de
Menez
Bonidou,
rue
des
cerisiers. Pour
repartir: rue
des
cerisiers,
rue
de
Menez
Bonidou.
2024/03/042/PA
Page
1 sur
2 ARTICLE
4
:La
fourniture
de
la
signalisation
du
chantier
et
de
la
déviation
est
à la
charge
de
la
commune
et
sera
posée
et
déposée
par
les
employés
communaux
conjointement
avec
l'Association
organisatrice.
ARTICLE
5 :
Cette
réglementation
fera
l'objet
de
l'affichage
du
présent
arrêté
aux
extrémités
de
la
déviation.
Elle
sera
également
annoncée
et
signalée
conformément
aux
instructions
sur
la
signalisation
routière
en
vigueur
par
les
soins
et
aux
frais
de
l'association
organisatrice.
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Rennes
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
par
le
site
internet
wwyw.telerecours.fr.
|
ARTICLE
6:
Toute
contravention
aux
dispositions
du
présent
arrêté
sera
constatée
par
les
agents
ou
fonctionnaires
dûment
assermentés
et
poursuivie
conformément
aux
lois et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7
:L'accès
des
riverains
et
des
services
d'urgences
devra
être
conservé
ou
facilité
en
tout
lieu
et
à
tous
moments.
- Mme
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Commune
de
La
Forêt-Fouesnant,
- M.
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
la
Commune
de
La
Forêt-Fouesnant,
- M.
le
Directeur
Général
des
Services
Départementaux,
- M.
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Commune
de
Saint-Evarzec,
- M.
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Commune
de
Fouesnant,
- M.
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
du
Finistère,
- L'Association
GOUEL
GWEZ
KIGNEZ,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. La Forêt-Fouesnant,
le 28 mars
2024,
L'un
La Forêt-Fouesnan Le
Maire,
Daniel
Le Président
du
Conseil
A
ent
29196
QUIME
Kced
L'icons,
LE
Tél. 026
98 0460
Fouesnant
Saint-Evarzec
.
Le
Maire,
Roger
LE
GOF
Le
Maire,
René
ROCUET
Destinatalres
:
- Mairie
de
Saint-Evarzec
- Mairle
de
Fouesnant
- Groupement
de
Gendarmerie
du
Finistère
- SDS, - AT.D.
- Antenne
du
Pays
de Cornouaille
2024/03/042/PA
Page
2 sur2