Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 12 O7 2021
Compte-Rendu - CR 04 12 17
Compte-Rendu - CR 03 09 2019
Compte-Rendu - CR 06 06 17
Compte-Rendu - CR 28 06 2022 1
Compte-Rendu - CR CM 16 09 2021
Compte-Rendu - CR 15 01 2019
Compte-Rendu - CR 150920
Compte-Rendu - CR 12 02 2018
Compte-Rendu - CR 12 09 17
Compte-Rendu - CR 12 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 12 12)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Bois et produits du bois,
Literie
+ Egaltié
+ Fratermnie
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2017
Présents:
C.
GALILEI,
R.
SALEMBIER,
S.
CORGIER,
M.
DUCROS,
S.
VIGNON,
AM.
LLOMBARD,
JF
LACROIX,
Y.
MOREAU,
R.
MAYNARD,
B.
BOURBON,
JM
DURDILLY,
G.
CHARPIN,
JM
GARNIER
(arrivé
à
20
h37)
Absents
: S.
KASPRZYK
Rappel
de
l’ordre
du
jour
1/Approbation
des
comptes
rendus
des
conseils
municipaux
du
21/11
et
04/12/2017.
2/Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2018.
3/
Délibération
pour
admission
en
non-valeur
des
loyers
de
la boulangerie.
4]
Indemnité
de
conseil
du
Trésorier.
5/
Délibération
pour
subvention
à
l’association
VHB.
6/
Délibération
pour
la réalisation
d’un
état
des
lieux
et avant-projet
sommaire
de
travaux
à l’auberge
des
sapins.
7/
Délibération
pour
le
passage
d’un
itinéraire
de
randonnée
VTT
sur
le
territoire
de
la
commune
et
pour
autorisation
de
pose
de
balisage.
Plan
simple
de
gestion
de
la forêt
communale.
Conseil
municipal
des
jeunes.
Questions
diverses.
RERKLELREEEELERERERRELLERELLEEREREREARELERERLLRELLRLRELELLLRRELLLLRELELLLEREELLLLELLLERELLEERELEAR 1/Approbation
du
compte
rendu
des
conseils
municipaux
du
21/11
et
04/12/2017.
KKKKKKKKKKKKEKKREREREERREEELERELEERRELERLELRRLELELERLELERELERAERRLELERERARELLERERARELRALERELËE 2/Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2018. Le
conseil
municipal,
Entendu
le rapport
du
maire
rappelant
:
Qu'un
contrat
d’association
liant
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d’Avray
à
l’état
sur
le fondement
de
la
loi
du
31
décembre
1959
modifiée,
la
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’établissement
incombe
à
la
collectivité
qui
supporte
les
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
correspondantes
de
l’enseignement
public.
Madame
le Maire
propose
pour
la contribution
de
la commune
deux
montants
selon
deux
calculs
différents
soit :
-
7 909,28€ Cout
de
fonctionnement
global
d’un
élève
de
l’école
des
4 saisons
527.28
euros
-
17 925,89€
Sur
la base
de
la délibération
du
25/04/2006
qui
rappelle :
- _
Enseignement
élémentaire
: prise
en
compte
des
frais de
fonctionnement
en
général.
-_
Classes
ou
sections
maternelles
:
dépenses
limitées
aux
charges
de
personnel
non
enseignant
et
de
fournitures
scolaires
distribuées
au
élèves.
Coût
de
fonctionnement
d’un
élève
élémentaire
de
l’école
des
4
saisons
:
274.32
et
frais
d’'ATSEM:
15456.99
euros.
Cette
contribution
sera
imputée
au
compte
6558
du
budget
2018.
Une
copie
de
la délibération
sera
transmise
à
M.
le
Sous-Préfet
pour
information. Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte
le choix
de
la somme
de
17 925,89€
(6 voix
pour).
5 voix
pour
la somme
de
7909,28e,
1 abstention.
M.
Jean-Michel
GARNIER,
parent
d'élève,
n’a
pas
participé
au
vote.
LRKREALELERELELERELEREARERELLLLERLELELLLRLELELRELRELERELLERELELLLELELLLELRELRAREHALLEAER 3/
Délibération
pour
admission
en
non-valeur
des
loyers
de
la
boulangerie.
Vue
l'instruction
budgétaire
M14,
Vu
l’état
des
titres
irrécouvrables
transmis
par
Monsieur
le
Trésorier
Principal
de
Tarare
pour
lesquels
il
a
été
demandé
l’admission
en
non-valeur,
arrêté
à la date
du
15/11/2017,
Je
vous
demande
d'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes
dont
le
montant
s'élève
à
8616
euros,
et
de
m'autoriser
à émettre
le
mandat
équivalent
au
compte
6541
pour
les
créances
éteintes
(suite
effacement
de
dette
ou
clôture
pour
insuffisance
d'actif)
ou
au
compte
6542
(pour
les autres
motifs).
Adopté
à l’unanimité
RARE
RH
HA
AAA
ARE
AR
DH
A
A
ee
AR
A
A
A
ee
Re ee
A
Re 2h
ee
A 2
ke
ee
RAA
AR
Re
Re
A
Re
Re
RAR
4/
idemnité
de
conseil
du
Trésorier.
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’outre
les
prestations
de
caractère
obligatoire
qui
résulte
de
leur
fonction
de
comptable
principal
de
la
commune,
les
receveurs
municipaux
sont
autorisés
à
fournir
aux
collectivités
territoriales
des
prestations
de
conseil
et d’assistance
en
matière
budgétaire.
Ces
prestations
ont
un
caractère
facultatif.
C’est
l'arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
pris
en
application
de
l’article
97
de
la
loi
du
2 mars
1982,
qui
a créé
l’indemnité
de
conseil
accordée
aux
comptables
publics
et prévoit
que
les
décisions
des
assemblées
délibérantes
prises
en
cette
matière
sont
renouvelables
en
cas
du
changement
du
comptable
ou
en
cas
de
renouvellement
du
conseil
municipal.
Madame
le Maire
invite
le conseil
à se
prononcer
sur
le taux
d’indemnité
de
conseil
susceptible
d’être
attribuée
à
Monsieur
GUILLERMIN
Jean-Luc.
Je
vous
propose
un
taux
d’indemnité
de
100%
sur
l’année
2017.
Pour
un
montant
net
de
315,80
euros
soit
un
brut
de
346,49
euros.
Adopté
à
l’unanimité
RARKALELERELERARERLELELLLLREERERLLELELLELRELLLLERLERELERELLERERELELERERELEELELEE 5/ Délibération
pour
subvention
à l’association
VHB.
Madame
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
d’un
montant
de
332,64
euros,
pour
la rencontre
festive
des
seniors
qui
a eu
lieu
le 9/11/2017
à
Lamure-sur-Azergues.
(7,56
euros
x
44
personnes
=
332,64
euros)
Cette
subvention
sera
imputée
au
compte
6574,
reste
en
disponible
sur
cette
imputation
9054,57
euros.
Adopté
à
l’unanimité
KEAREKERELLLERELLEREREEELREEERLLLLLLLELRELLLELLLEELRERREELERERERELRRERERRRRRELRERELLLELRLLLEE 6]
Délibération
pour
la
réalisation
d’un
état
des
lieux
et
d’un
avant-projet
sommaire
de
travaux
à
l’Auberge
des
Sapins.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
une
étude
concernant
la
rénovation
du
restaurant
« Auberge
des
Sapins
» comprenant
l’accessibilité.
Pour
la réalisation
d’un
état
des
lieux,
deux
propositions
sont
présentées :
-__
Cabinet
Desmures,
géomètre,
pour
un
montant
de
3010
€ HT
-
Sarl
d'Architecture
Nathalie
Cinquin
pour
5100
€ HT Pour
la réalisation
d’un
avant-projet
sommaire,
Sarl
d'Architecture
Nathalie
Cinquin
propose
un
devis
à 4960.00
€
HT
avec
intervention
de
bureau
de
contrôle
pour
680
€ HT.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
la proposition
de
:
-
Cabinet
Desmures
pour
la réalisation
de
l’état des
lieux
pour
3010
€ HT
-
la SARL
d'architecture
Nathalie
Cinquin
pour
la réalisation
d’un
avant-projet
sommaire
pour
4960
€
HT,
et
bureau
de
contrôle
680
€ HT.
Adopté
à
l’unanimité
REKREKARERERELRERAEEREEAEEERLRLLEERRRELLLELELELRAERELELLELERREEEELELERARARRRRERRERRRRAAEEEE 7/
Délibération
pour
le
passage
d’un
itinéraire
de
randonnée
VTT
sur
le
territoire
de
la
commune
et
pour
autorisation
de
pose
de
balisage.
Madame
le Maire
explique
au
conseil
que
la COR
a l’objectif
d’être
un
acteur
majeur
d’attractivité
touristique
en
devenant
une
destination
d’activités
de
pleine
nature,
basée
sur
les
sports
de
loisirs
à travers
le
Beaujolais
Vert.
La
COR
développe
un
espace
VTT
FFC
(labellisé
par
la
Fédération
française
de
Cyclisme),
qui
proposera
un
ensemble
de
circuits
au
départ
de
Cublize
(52
km),
Saint
Clément
sous
Valsonne
(23
km
et 38
km)
et
Grandris
(14
km
et 22 km),
ainsi
qu’un
Tour
du
Pays
(110
km).
Le
conseil
doit
se
prononcer
sur :
-
Les
tracés
des
circuits
VTT
passant
sur
notre
commune.
-
Le
balisage
normé
par
le
FFC
en
engin
motorisé
prévu
pour
le printemps
2018.
Adopté
à
l’unanimité
KKKKKRERELRRLLEREREREREERRELEEELERERELLRELLLLLEREL
ELLE
RLLLLELLLLERELELLERRELELLELLRELLLERE
*
Plan
d'aménagement
de
la forêt
communale
: la
commune
possède
102
ha
de
bois
dont
une
partie
importante
était
tombée
lors
de
la
tempête
de
2003.
Le
plan
d'aménagement
permet
d’indiquer
ce
qui
est
souhaité
par
la
commune
pour
la gestion
de
ses
bois.
Nous
disposons
d’une
parcelle
importante
de
2.5
ha
qui
compte
des
arbres
remarquables
(parcelle
19) d’une
valeur
de
108
150
€
sur
pied.
Les
bois
ont
déjà
été
prélevés
cette
année
pour
environ
30
000
€.
La
commission
bois
s’est
réunie
en
présence
de
l’ONF
pour
étudier
le
patrimoine
: une
récolte
progressive
sur
20
ans
va
être
mise
en
place
pour
assurer
des
revenus
réguliers
tout
en
conservant
les
grands
arbres
de
la parcelle
19. Une
parcelle
d1.5
ha
de
sapins
végète
et
ne
se
développe
pas
idéalement.
L'ONF
propose
de
raser
cette
parcelle
en
sommet
de
colline
puis
de
replanter
pour
espérer
des
revenus
d’ici
une
cinquantaine
d’années.
La
commune
dispose
d’un
taillis
près
du
passage
à
niveau
qui
pourrait
être
vendu
pour
du
bois
de
chauffage
éventuellement. Un
aménagement
pourrait
être
prévu
pour
permettre
la visite
de
nos
bois
remarquables
dans
les
années
à venir.
Le
plan
d'aménagement
sera
délibéré
lors d’un
prochain
conseil
municipal.
*Conseil
municipal
des
jeunes:
La
commission
affaires
sociales
propose
la
création
d’un
conseil
municipal
des
jeunes
en
collaboration
avec
les
écoles
dès
ce
début
d’année
2018.
Sont
concernés
les
enfants
du
CE1
au
CM
scolarisés
ou
habitant
sur
la commune.
Les
membres
de
la
commission
et
du
conseil
se
rendront
dans
les
écoles
le vendredi
22
décembre
pour
présenter
le projet
aux
enfants.
Avis favorable
du
conseil
municipal Questions
diverses :
*Projet
photovoltaïque :
Suite
à
la
délibération
du
25
avril
2016
pour
laquelle
la
commune
a
souhaité
s'engager
avec
la
COR
pour
le
développement
du
photovoltaïque
sur
son
patrimoine,
le
projet
mené
par
la COR
avance
: un
bureau
d'étude
est
déjà
intervenu
sur
la commune
pour
un
diagnostic.
Une
deuxième
intervention
est
prévue
la semaine
prochaine
pour
une
étude
de
faisabilité.
Des
réunions
publiques
seront
organisées
en
janvier
dans
le cadre
d’une
démarche
citoyenne
également.
“Bulletin
municipal
et
invitation
aux
vœux
du
Maire
:
La
cérémonie
des
vœux
du
maire
aura
lieu
le samedi
6 janvier
à 11h
à la salle
des
fêtes.
Le
bulletin
municipal
sera
distribué
lors
de
cette
cérémonie.
*Une
Commission
recrutement
aura
lieu
le mardi
19 décembre
concernant
le
poste
d’agent
d'animation.
Prochain
conseil
municipal
: Mardi
16
janvier
2017