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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 07 06nov23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
PRE MAIGNELAY-MONTIGNY
ARRONDISSEMENT
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ESTRÈES 0 DENIS Du 6 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le 6 novembre à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
NOMBRE au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
De conseillers en exercice
Etaient présents :
De présents 22 M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean Luc, Mme WALLON Christine, Mme
De votants 22 PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. CARPENTIER Didier, M. RÜCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila, Mme
BOUCHART Carine, M. NAVARRO Julien, Mme DELPLANQUE
OBJET Sophie, Mme POCHOLLE Stéphanie, Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie, Mme LOISEL Marie-Christine, M. DELAME Cédric, M.
Stade « Minigrip » LEFRANC Dominique
Absents représentés :
Approbation du projet Mme COURSEAUX Estelle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR d'installation d’un club house Denis
M. FIEVEZ Patrick qui avait donné pouvoir à M. CZEPCZYNSKI
Jean-Pierre
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à Mme Marie-
Date de la convocation : 30/10/23 Christine LOISEL
Absente excusée :
Mme MARCHAND Marie-Jeanne
Nombre de votes pour : 22 Secrétaire : M. LEFRANC Dominique Nombre de votes contre : D
Nombre d'abstentions : VU le Code Général des collectivités territoriales VU le Code des Marchés Publics
CONSIDERANT que la commune envisage l’installation d’un club house au
stade « Minigrip ».
Entendu les explications formulées par Monsieur le Maire et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal
A L'UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
APPROUVE le projet relatif à l'installation d’un club house au stade
«Minigrip » représentant une surface utile de l’ordre de
34.85 m2.
AUTORISE M. le Maire à:
- Lancer la procédure de consultation, en application des
dispositions du code des marchés publics, pour la maitrise
d'œuvre et les travaux.
- Solliciter les permis de construire, de démolir et déclaration
de travaux afférents.
Envoyé en préfecture le 07/11/2023
Reçu en préfecture le 07/11/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20231106-06NOV23 _07-DE
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits. Extrait certifié conforme
Le Mai î ET Signé par : Denis FLOUR TT,
Date : 07/11/2023
Qualité : Maire