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Déliberation - 07 09juin23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 07 09juin23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois le neuf juin à 19 heures 30, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
NOMBRE
De conseillers en exercice
De présents 19
De votants 23
OBJET
Modification du tableau des
emplois
Date de la convocation : 02 /06 /23
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
M. LEGUEN Gilles, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean-Luc,
Mme COURSEAUX Estelle, Mme WALLON Christine, Mme
MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND
Jean-Pierre, M. FIEVEZ Patrick, Mme POCHOLLE Stéphane, M.
RUCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila, Mme BOUCHART Carine, M.
NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, M.
VAUCHELLE Patrick et Mme GRIGNON LECLUZE Amélie.
Absents représentés :
Mme BROWET Joëlle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis.
M. CARPTENTIER Didier qui avait donné pouvoir à M. MARCHAND
Jean-Pierre
Mme DELPLANQUE Sophie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
Mme LOISEL Marie-Christine qui avait donné pouvoir à M. VAUCHELLE
Patrick
Secrétaire : Mme BOUCHART Carme
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la loi n° 83-364 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
CONSIDERANT la nécessité de mettre à jour le tableau du personnel en
raison des besoins de service et à la suite d’un départ à la retraite.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE d'apporter les modifications suivantes, à compter du 1°
juillet 2023 :
Filière administrative
Poste à supprimer :
1 poste d’adjoint administratif principal 1°° classe à temps
Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20230609-12JUIN23_07-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date: 12/06/2023
Quatité : Maire
complet
Filière animation
Poste à créer :
1 poste d’adjoint d’animation à 33/35°
Poste à supprimer :
1 poste d’adjoint d’animation à 31/35° Envoyé en préfecture le 12/06/2023
Reçu en préfecture le 12/06/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20230609-12JUIN23_07-DE
PRECISE que le nouveau tableau du personnel s’établit ainsi :
I - FILIERE ADMINISTRATIVE
B - Rédacteur pal 2° classe 1 poste à temps complet
C — Adjoint administratif pal 1° classe 1 poste à temps complet
C- Adjoint administratif pal 2° classe 1 poste à temps complet
II — FILIERE POLICE
B — Chef de service police pal 1° classe 1 poste à temps complet
IIT — FILIERE CULTURELLE
C — Adjoint du patrimoine pal 2° classe 1 poste à 29/35°
C — Adjoint du patrimoine pal 1° classe 1 poste à temps complet
IV — FILIERE TECHNIQUE
C — Agent de maîtrise 3 postes à temps complet
C- Adjoint technique pal 1°® classe 1 poste à temps complet
C — Adjoint technique pal 2° classe 2 postes à temps complet
€ -— Adjoint technique 2 postes à temps complet
1 poste à 28/35e
1 poste à 10,5/35°
2 postes à 10/35°
V - FILIERE ANIMATION
B - Animateur 1 poste à temps complet
C — Adjoint d’animation 1 poste à 28/35°
1 poste à 30/35°
1 poste à 33/35e
VI - FILIERE SPORTIVE
B - Educateur des APS pal 1° classe 1 poste à temps complet
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Denis FLOUR