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Compte-Rendu - 2015 05 21 Compte Rendu du 21 MAI 2015 Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Lapenche. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 05 21 Compte Rendu du 21 MAI 2015)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Transports, CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015

COMPTE RENDU

L'an deux mille quinze

Le : 21 Mai

Le Conseil Municipal de la Commune de LAPENCHE

Dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire,

A la Mairie, sous la présidence de Stéphane LARROQUE

Date de la convocation du Conseil Municipal : 15 Mai 2015

Secrétaire de séance : Jean Claude COURNUT

PRESENTS : Stéphane LARROQUE, Didier GUIGNARD, Francine MARTY, Benjamin SOUPA, Carine NEGRE, Bertrand MORIN, Catherine BOURZAT, Florian CASTEBRUNET, Jean Claude COURNUT, Marc Van GYSEL

EXCUSES : Maurice BISMES

ABSENTS : Néant

Le compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté à l'unanimité.

1— MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DES EAUX ET ASSAINISSEMENT DE MONTPEZAT-PUYLAROQUE (SIEAMP)

Adhésion de la Commune de Caussade « Ville » au SIEAMP - modification des statuts pour

extension du périmètre Délibération n° 2015 17

M. le Maire rappelle les éléments communiqués par le SIEAMP lors de sa réunion du 7 avril 2015 :

Dans le cadre de la procédure de regroupement des structures :

A l'issue des études pré-opérationnelles de regroupement des structures d'eau potable, l'ensemble des structures ci-dessous ont décidé de se regrouper à compter du 01/01/2016 :

e SMP Lère Aveyron

e SIAEP Réalville Mirabel Cayrac St Vincent

e Commune de Caussade

e SIEAMP Montpezat Puylaroque

Pour parvenir à ce regroupement, les dispositions du CGCT qui encadrent les règles relaïves à

l'intercommunalité conduisent à procéder en 2 phases :

Phase 1: la commune de Caussade se retire du SMP Lère-Aveyron et transfère la totalité de la compétence

production et distribution eau potable au SIEAMP Monipezat-Puylaroque à compter du 01/01/2016. {de par les statuts du SIEAMP, la compétence assainissement est également transférée)

Ainsi, le SMP Lère-Aveyron ne disposant plus que d'un seul membre sera dissout de droit et le SIAEP Réalville Mirabel Cayrac St Vincent récupérera sa compétence production.

Phase 2:

Fusion des 2 Syndicats restants : SIEAMP et SIAEP Réalville Mirabel Cayrac St Vincent pour la création d'un syndicat unique d'eau et d'assainissement à compter du 19" janvier 2016.

Séance du 21 Mai 2015 1/8Il était également précisé que toutes ces modifications ne concernent que la gouvernance des structures d'eau

potable. Techniquement, l'alimentation en eau potable reste identique.

Il est aujourd’hui proposé au conseil municipal de délibérer dans le cadre de la Phase 1 :

Monsieur le Maire informe l'assemblée que,

Par délibération en date du 13/04/2015, le Conseïl Municipal de la commune de Caussade a demandé son retrait du Syndicat mixte Lère-Aveyron et le transfert de ses compétences eau potable (production et distribution) et assainissement collectif au SIEAMP avec effet au 01/01/2016.

Suite à cette délibération et donc dans le cadre de la première phase de la procédure de regroupement des

services d'eau et d'assainissement, lors de sa séance du 27 avril 2015, le Comité Syndical du SIEAMP a décidé

de modifier les statuts du Syndicat pour prendre en compte l'adhésion de Caussade « Ville» pour les

compétences eau potable (production et distribution) et assainissement collectif avec effet au 01/01/2016.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

À l'unanimité des membres présents,

Conformément à l'article L5211-20 du CGCT

- APPROUVE la modification des statuts du SIEAMP conformément au document annexé, - AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

2— Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Département

d’Energie du Tarn-et-Garonne (SDE 82)

POUR L'ACHAT D’ELECTRICITE ET/OU DE GAZ COMBUSTIBLES ET DE SERVICES EN MATIERE

D’EFFICACITE ENERGIQUE. Délibération n° 2015 18

Le conseil Municipal

Vu le Code de l'Energie et notamment ses articles L.445-4 et L.337-9,

Vu le Code des marchés publics,

Vu le Code générai des collectivités territoriales,

Vu la convention constitutive jointe en annexe,

Considérant que la commune de Lapenche a des besoins en matière :

-__ D'acheminement et de fourniture d'électricité,

- De services d'efficacité énergétique,

Considérant que le Syndicat Département d'Energie du Tarn-et-Garonne (SDE 82) a constitué un groupement de commandes d'achat d'énergies et de services d'efficacité énergétique dont il est le coordonnateur,

Considérant que la commune de Lapenche, au regard de ses propres besoins, a un intérêt à adhérer à ce groupement de commandes,

Séance du 21 Mai 2015 2/8Etant précisé que ia commune de Lapenche sera systématiquement amenée à confirmer sa

participation à l'occasion du lancement de chaque marché d'achat d'électricité etfou de gaz

combustibles pour ses différents points de livraison d'énergie.

Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, le conseil municipal :

Décide de l'adhésion de la commune de Lapenche au groupement de commandes

précité pour :

© L'acheminement et la fourniture d'électricité ;

o La fourniture de services d'efficacité énergétique qui y seront associés.

Approuve la convention constitutive du groupement de commandes jointe en annexe à la présente délibération, cette décision valant signature de la convention constitutive

par Monsieur le Maire pour le compte de la commune de Lapenche dès notification de

la présente délibération au coordonnateur,

Prend acte que le coordonnateur demeure l'interlocuteur privilégié de la commune de

Lapenche pour la préparation et l'exécution des marchés relatifs au dit groupement d'achat,

Autorise le représentant du coordonnateur à signer les marchés, accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la

commune de Lapenche, et ce sans distinction de procédures,

Autorise Monsieur ie Maire de Lapenche à valider les sites de consommation engagés pour chaque marché ultérieur.

Autorise Monsieur le Maire de Lapenche à signer les contrats de fourniture d'énergie avec les prestataires retenus par le groupement de commandes,

S'engage à régler les sommes dues aux titulaires des marchés de fourniture d'énergie

retenus par le groupement de commandes et à les inscrire préalablement à son budget,

Habilite le coordonnateur à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires

de réseaux de distribution d'électricité et de gaz combustibles ainsi que des

fournisseurs d'énergies, l'ensemble des informations relatives aux différents points de

livraison de la commune de Lapenche.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

A l'unanimité des membres présents

APPROUVE l'adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat

Départemental d'Energie du Tarn-et-Garonne pour l'achat d'électricité et/ou de gaz

combustibles et de services en matière d'efficacité énergétique,

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces

relatives à

cette affaire.

Séance du 21 Mai 2015 3/83— MODIFICATION STATUTAIRE SDE

Délibération n° 2015 19

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Monsieur ie Maire,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-17,

- Les statuts du SDE 82 notamment l'article 2-4 relatif à la compétence « communications électroniques »,

- La délibération du Comité syndical du SDE 82 du 13 avril 2015 - Délibération du Conseil Général de Tarn-et-Garonne du 28 Juin 2013

- La délibération du Conseil Communautaire du

CONSIDERANT que :

- Le SDE 82 détient par délibération du 07 avril 2011 la compétence « communications

électroniques. »

En effet le SDE 82 pour réaliser l'étude préalable du Schéma Directeur d'Aménagement Numérique (SDAN) ne pouvait intervenir qu’une fois doté de la compétence de l'article L.1425-1 du CGCT.

- Que le Conseil Général est désormais porteur du projet pour le déploiement départemental d'un réseau haut et très haut débit

- Que le Syndicat Mixte départemental qui sera créé à cet effet doit avoir la compétence. en matière de réseaux et services locaux de télécommunications électroniques telle que définie à l’article L.1425- 1 du CGCT.

- Que cette compétence doit lui être transférée.

- Que le SDE 82 à donc délibéré le 13 avril 2015, pour le retrait de cette compétence par modification statutaire.

-que concomitamment, pour être partie prenante à cette mise en œuvre opérationnelle du SDTAN, le Conseil Communautaire de la communauté de communes du Quercy Caussadais s’est prononcé, lors de sa réunion en date du 16/02/2015 en faveur de la prise la compétence pleine et entière en matière de réseaux et services locaux de télécommunications électroniques telle que définie à l'article L.1425- 1 du CGCT, préalable nécessaire à son adhésion au Syndicat Mixte Départemental.

- Qu'en application de l'article L.5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, les maires des communes membres du SDE 82, disposent, à compter de la notification de la délibération, d'un délai de trois mois pour faire délibérer leur conseil municipal sur ce projet de modification,

- Qu'à défaut de délibération dans le délai précité, qui commence à courir à compter de la notification de la délibération, la décision du Conseil Municipal est réputée favorable,

- Que la délibération a été notifiée à la commune le 17 avril dernier, ce qui permet au Conseil Municipal de se prononcer lors de la présente séance,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

Le Conseil Municipal,

A l'unanimité des membres présents

DECIDE

Séance du 21 Mai 2015 4/8> émet un avis favorable au retrait de la compétence «communications électroniques » qui avait été transférée au SDE 82 et à la modification statutaire en résultant à savoir la suppression de l'article 2-4 des statuts du SDE 82.

> Réaffirme son avis favorable au transfert à la communauté de commune de la compétence « établissement et exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications

électroniques » prévue au 1 de l'article L.1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales .

4— _ Approbation des modifications statutaires SDE

‘ Délibération n° 2015_20

Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal que le SDE 82 par délibération du Comité Syndical du 13 avril 2015 a approuvé une modification de ses statuts ayant pour objet

l'insertion de :

- la compétence optionnelle Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) {article L2224-37 CGCT) .

- la compétence de droit du L.2224-36 du CGCT : Génie civil des réseaux de communications électroniques dans le cadre des travaux sur le réseau d'électricité

Ÿ Pour ce qui concerne la compétence relative aux Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Afin d'élaborer un déploiement de bornes de charge cohérent et pertinent sur le territoire, le SDE 82 souhaite prendre la compétence pour la mise en place et l'organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charges nécessaires à l’utilisation des véhicules électriques et hybrides rechargeable.

Ainsi, le Comité Syndical en date du 13/04/2015 a décidé de modifier les statuts du SDE 82 en

prenant la compétence optionnelle pour la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charges nécessaire à l’utilisation de véhicules électriques et hybrides rechargeables. Pour cela, il est proposé d'insérer dans les statuts un article 2.2.bis rédigé comme suit :

2.2.bis : "Au titre des infrastructures de charge pour véhicules électriques"

Le Syndicat exerce, en lieu et place des communes membres qui en font la demande, la

compétence mentionnée à l'article L 2224-37 du CGCT :

+ création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables.

- mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables. L'exploitation peut comprendre l'achat d'électricité nécessaire à l'alimentation des infrastructures de charge

Y Pour ce qui concerne la compétence de Particle L 2224-36 du CGCT relative aux

infrastructures de génie civil destinées au passage de réseaux des communications électroniques

Monsieur le Maire indique que depuis la loi du 4 août 2008, l’article L 2224-36 cgct ouvre la possibilité aux EPCI exerçant la compétence d'AODE d'assurer, accessoirement à cette compétence, dans le cadre d’une même opération et en complément à la réalisation de travaux relatifs aux réseaux de distribution d'électricité, la maîtrise d'ouvrage et l'entretien d'infrastructures de génie civil destinées au passage de réseaux de télécommunications électronique

Séance du 21 Mai 2015 5/8Ainsi, dans le cadre de la modification de ses statuts, le SDE 82 a souhaité acter dans ses statuts de

cette compétence en ajoutant un point supplémentaire à l'article 2.3, rédigé comme suit :

e «infrastructures de communications électroniques »

Le Syndicat exerce dans le cadre de l'article L.2224-36 du CGCT, la maîtrise d'ouvrage et entretien d'infrastructures de génie civil destinées au passage de réseaux de communications électroniques, incluant les fourreaux et les chambres de tirage.

Cette maîtrise d'ouvrage sera assurée dans le cadre d'une même opération et en complément à la réalisation de travaux relatifs aux réseaux de distribution.

Monsieur le Maire rappelle que la procédure définie par l'Article L. 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que la modification statutaire, décidée par le Comité Syndical, doit faire l'objet de délibérations concordantes des conseil municipaux des communes intéressées qui doivent se prononcer à la majorité qualifiée (deux tiers au moins des conseils municipaux des communes représentant plus de la moitié de la population totale de la communauté de communes, ou la moitié au moins des conseils municipaux des communes membres représentant les deux tiers de la population).

DECIDE

Après avoir pris connaissance des modifications statutaires envisagées par le SDE 82 le conseil municipal de Lapenche, à l'unanimité des membres présents, accepte les modifications statutaires telles que présentées à savoir :

À Ajout de la compétence optionnelle 2.2.bis : "Au titre des infrastructures de charge pour véhicules électriques" rédigée comme suit :

Le Syndicat exerce, en lieu et place des communes membres qui en font la demande, la compétence mentionnée à l'article L 2224-37 du CGCT:

- création et entretien des infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques au hybrides rechargeables.

- mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables. L'exploitation peut comprendre l'achat d'électricité nécessaire à l'alimentation des infrastructures de charge

Ajout d’un alinéa à l’article 2.3 rédigé comme suit :

« Infrastructures de communications électroniques »

Le Syndicat exerce dans le cadre de l'article L.2224-36 du CGCT, la maîtrise d'ouvrage et entretien d'infrastructures de génie civil destinées au passage de réseaux de communications électroniques, incluant les fourreaux et les chambres de tirage.

Cette maitrise d'ouvrage sera assurée dans le cadre d'une même opération et en complément à la réalisation de travaux relatifs aux réseaux de distribution.

5— Augmentation des loyers au 1% Juillet 2015

Délibération n° 2015 21

Monsieur le Maire rappelle à l'ensemble du Conseil Municipal que les loyers des logements Palulos de la commune peuvent être révisés au 1% Juillet 2015 suivant l'indice INSEE de référence des loyers du 47% trimestre 2014. Cet indice est de + 0.37 %.

Séance du 21 Mai 2015 6/8il demande au Conseil Municipal de délibérer sur l'application de cette révision.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

D'appliquer le taux de + 0.37 % à partir du 1° Juiliet 2015, à savoir :

Anciens Loyers mensuels Nouveaux loyers mensuels

Ancienne Mairie T2 244.18 245.08

T3 285.78 286.84

T4 440.90 442.53

Ancien Presbytère Logt 1 312.94 314,10

Logt 2 312.94 314.10

CHARGE Monsieur le Maire d'appliquer et de notifier aux locataires la décision prise.

6— _ Indemnités pour le gardiennage des églises communales

Délibération n° 2015_22

Monsieur le Maire rappelle l'instruction du ministère de l'intérieur n° 59 du 26 février 2015.

Le plafond indemnitaire applicable pour un gardien ne résidant pas dans la commune et visitant l'église à des périodes rapprochées est de 119.55 € pour 2015.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

DECIDE d'attribuer l'indemnité de gardiennage des églises pour un montant de 119.55 € au secteur paroissial de Caussade - ADM CAUSSADE, pour l’année 2015.

CHARGE Monsieur le Maire de l'application de cette décision.

/— _Voirie communale prise en charge 2015

Délibération n° 2015 _23

Monsieur le Maire rappelle les travaux de voirie à prendre en compte au titre de l'exercice 2015 sur les voies suivantes :

> VC2,VC3,VCA4

Précise que le montant des travaux s'élève à environ 15 100 € TTC

Indique qu'il conviendrait pour les réaliser de bénéficier d’une aide départementale. Précise que cette aide financière est conditionnée par la réalisation de travaux sur le réseau de l'ex voirie vicinale non prise en charge, pour un montant supérieur à 25 % de la

subvention totale du département.

Séance du 21 Mai 2015 7/8Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

APPROUVE le projet et son coût de réalisation s'élevant à 15 100 € TTC

SOLLICITE auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental de Tarn et Garonne une subvention au titre de {a voirie communale prise en charge 2015 ; sollicite également l'autorisation de préfinancer l'opération pour que les travaux s'effectuent à la bonne saison.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer toute pièce relative à cette affaire

Questions diverses

Chemin d’ Hèche : l'acte d'acquisition de ce chemin par la commune est programmé pour le 12 juin 2015. .

es

Séance du 21 Mai 2015 8/8