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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
mn,
KR
l J
nn
NE
a
LT pm
PA
Ÿ
1)
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
17
Octobre
2023
à 18h30
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 10
*Nombre
de
Procurations
: 1
*Quorum
: 8
Nombres
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 11
Date
de
la convocation
: 11/10/2023
Date
d'affichage
: 11/10/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-sept
octobre
à 18h30
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
ORNIA
Katrine,
Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
MORGAT-BEULIN
Monique
Procurations
: Madame
Marie-Diane
ALLEMAND
à Monsieur
Didier
AZNAR
Absents
excusés
: Madame
MARILLER
Amandine,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Didier
AZNAR
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N°
de
Délibération
Objet
de
la Délibération
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
14
DEL-2023-65
Septembre
2023
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-66
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
Adopté
à l’unanimité
Convention
d'adhésion
au
service
de
DEL-2023-67
prévention
des
risques
professionnels
Adopté
à l'unanimité
Convention
d'adhésion
au
service
de
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-68
psychologie
du
travail
DEL-2023-69
Adhésion
au
service
partenariat
CNRACL
et
invalidité
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-70
Délibération
instituant
l'indemnité
horaires
pour
travaux
supplémentaires
Adopté
à l’unanimité
Règlement
d'attribution
des
DEL-2023-71
subventions
communales
aux
associations
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-72
Convention
d’intermédiation
projet
label
td)
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-73
Approbation
du
Plan
Communal
de
Adopté
à l'unanimité
Sauvegarde
DEL-2023-74
Projet
régional
de
santé
2023-2028
Abstention
à l'unanimité
DEL-2023-75
Demande
de
subvention
au
titre
du
Adopté
à l’unanimité
fonds
de
concours
2023
(CAGR)
DEL-2023-76
Place
du
19
Mars
1962
-Dénomination
de
Question
reportée
à l’unanimité
voies
Séance
est
levée
à 20h40
Date
d’affichage
: 19/10/2023
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald