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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Jeudi 14 Septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du Jeudi 14 Septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
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À
TO
% —.,
SL
WT
x
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
14
Septembre
2023
à 18h30
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 8
*Nombre
de
Procurations
: 1
*Quorum
: 8
Nombres
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 8
Date
de
la convocation
: 07/09/2023
Date
d'affichage
: 07/09/2023
L'an
deux
mille:
vingtitrois,
le 14
Septembre
à 18h30
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Mopäieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
POREAU:.
Sylvie,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
ORNIA
Katrine
Procurations
: Monsieur
JUSSEAUME
Jérôme
à Madame
GISSINGER
Sylviane
Absents
excusés
: Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck,
Madame
MARILLER
Amandine,
Madame
MORGAT-BEULIN
Monique Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Didier
AZNAR
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N°
de
Objet
de
la Délibération
VOTE
Délibération
DEL-2023-59
Approbation
du
procès-verbal
du
6 Juillet
2023
Adopté
à l’unanimité
[--DEL-2023-60—|-Création-d‘un-emploi-permanent-d‘Adjoint
Technique
Territorial-à
temps
non
Adopté-àl‘unanimité
complet
DEL-2023-61
Création
d’un
poste
d’Attaché
Principal
dans
la cadre
d’un
avancement
de
grade
Adopté
à l'unanimité
suite
à un
examen
DEL-2023-62
Mise
à Jour
du
Tableau
des
Effectifs
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-63
Désaffectation
et
Déclassement
Ancienne
Ecole
Maternelle
et
sa
cour
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-64
Rapport
de
suivi
de
mise
en
œuvre
des
recommandations
issues
du
rapport
de
la
Prend
Acte
à l’unanimité
Chambre
régionale
des
comptes
Décision
du
M 57
Fongibilité
des
Crédits
: décision
Prend
Acte
à l'unanimité
Maire
budgétaire
modificative
portant
virement
de
crédit
de
chapitre
à chapitre
Séance
est
levée
à 20h12
Date
d'affichage
: 15/09/2023
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald