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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 18 Octobre 2024
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 18 Octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
P
rc
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LUN
:
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SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Vendredi
18
Octobre
2024
à
18h00
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 8 / 9 (à
partir
de
18h10)
*Nombre
de
Procurations
: 3
*Quorum
: 8
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
18
Octobre
à
18h00
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents:
Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
Didier
AZNAR,
, Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
ORNIA
Katrine,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Procurations
:
Monsieur
COMBA..Jean-Bernard
à
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND
à
Madame
POREAU
Sylvie,
Madame
MORGAT-BEULIN
Monique
à
Monsieur
AZNAR
Didier
Absents
excusés:
Madame
Amandine
MARILLER,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Madame
GISSINGER
Sylviane
(arrivée
à
18h10)
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du-Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance. N°
de
Délibération
Objet
de
la
Délibération
VOTE
DEL-2024-55
Approbation
du
procès-verbal
du
2 septembre
2024
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-56
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
la commune
de
Saint-Nazaire
et
la
communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
pour
les
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d'eaux
pluviales
urbaines
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-57
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
2024
(CAGR)
pour
les travaux
d'aménagement
paysager
du
rond-point
nord
et de
sécurisation
des
accès
piétonniers
de
l’école
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-58
Demande
de
subvention
afférente
au
projet
d'aménagement
de
la
Mairie
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-59
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
pour
le projet
de
rénovation
énergétique
de
la cantine
qui
sera
transformé
en
bibliothèque
municipale
Adopté
à l’unanimité
DEL-2024-60
Règlement
intérieur
— Bibliothèque
Municipale
-
Approbation
Adopté
à l’unanimité
Questions
Diverses
Séance
est
levée
à
18h48
Date
d’affichage
: 14/10/2024
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald