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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3)
Thèmes du document : Dialogue social, Sécurité publique, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 14 JUIN 2018 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 08 Juin 2018
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 12/04/2018 5. Liquidation séance du conseil municipal du 12/04/2018
6. Compte-Rendu d’activités
7. Modification des statuts de la communauté d’agglomération « DLVA »
8. Projet Urbain Partenarial (PUP) Entrée de Ville « La Croix »
9. Mise en œuvre et participation financière de la commune au conseil
architectural et à la plateforme de rénovation énergétique sur le territoire
TEPCV Luberon Haute-Provence
10. Restauration de l’église Notre Dame du Thor. 2ème tranche
Demande d’un fonds de concours auprès de la DLVA
11. Acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée A n°1944
12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer des autorisations
d’urbanisme pour des travaux sur les bâtiments communaux de la mairie,
de l’école maternelle, de la police municipale et de la maison du
patrimoine
13. Multi-accueil municipal – Formation sur l’analyse des pratiques
Demande de subvention auprès de la CAF
14. Protocole d’accord du 25 avril 2018 fixant les nouvelles règles relatives à
l’aménagement du temps de travail au sein de la mairie d’Oraison
15. Tableau des emplois non permanents 2018 – Modification
16. Clôture effective de la Régie d’État pour l’encaissement des amendes
auprès de la Police Municipale
17. Compte rendu des délégations de M. le Maire