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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 04 AVRIL 2019 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 29 Mars 2019
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du 07/02/2019
5. Liquidation séance du conseil municipal du 07/02/2019
6. Compte-Rendu d’activités
7. Approbation compte de gestion 2018 – commune : budget principal
budget caveaux
8. Compte administratif 2018 – commune : budget principal
9. Compte administratif 2018 – commune : budget caveaux
10. Affectation de résultats commune : budget principal
11. Approbation compte de gestion 2018 – caisse des écoles
12. Compte administratif 2018 – caisse des écoles
13. Vote des taux des taxes locales
14. Subventions aux associations
15. Subventions à la caisse des écoles, au CCAS
16. Budget primitif 2019 – Commune : Budget principal – Caveaux
17. Budget primitif 2019 – Caisse des écoles
18. Renouvellement de la ligne de trésorerie
19. Tableau des emplois permanents 2019 - modificatif
20. Tableau des emplois non permanents 2019
21. Protection de la santé des agents : vacations psychologue du travail
22. Reclassement de parcelles suite à l’annulation partielle du plan
local d’urbanisme
23. Acquisition à l’amiable de la parcelle cadastrée A n° 1916, avenue
Terce Rossi
24. Requalification du Centre-Ville - Acquisition des parcelles
cadastrées section G n°161 et n°162 appartenant à
l’hoirie Mariotti et de la parcelle cadastrée G 148 appartenant à la
SCI Chantemerle – Demande de subvention auprès du FRAT
25. Echange de parcelles avec la sas C3IC dans le cadre d’un projet de
réalisation de logements sociaux
26. Réfection de l’installation du chauffage du dojo – Demande de
subvention au Département
27. Entretien des sentiers de randonnées – Demande de subvention au
Conseil départemental
28. Restauration de 2 ouvrages manuscrits – délibérations du conseil
municipal XVIIème – demande de subvention à la DRAC
29. Centre Municipal des Jeunes – Agencement de la salle télévision –
jeux vidéo – Demande de subvention auprès de la CAF
30. ONF – Programme 2019
31. Mise à disposition de la licence IV de la commune à la société
Hippique
32. Compte rendu des délégations de M. le Maire