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Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX 3
Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ JOURNAUX)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
CONSEIL MUNICIPAL (Article L.121-B du Code des Communes)
Le Conseil Municipal de la Commune d’ ORAISON se réunira pour sa
séance d’installation le JEUDI 26 Septembre 2019 à 18 H 30 en Mairie.
Fait à Oraison, le 20 septembre 2019
ORDRE DU JOUR
1. Pointage des conseillers municipaux présents, absents ou excusés
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Approbation compte rendu de séance conseil municipal du
27/06/2019
5. Liquidation séance du conseil municipal du 27/06/2019
6. Compte-Rendu d’activités
7. Adhésion au contrat départemental de solidarité territoriale
8. Mise en œuvre d’une opération programmée d’amélioration de
l’habitat volet renouvellement urbain sur le centre ancien d’Oraison
9. Convention financière entre la Région Paca et la ville d’Oraison
dans le cadre de l’OPAH-RU
10.Mise en place d’une zone agricole protégée
11.Décision modificative n° 2 budget principal
12.Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le SMDBA
et la commune pour :
-l’évaluation de la qualité physico-chimique et biologique de l’Asse
et ses affluents
-l’élaboration d’une stratégie d’information, sensibilisation,
éducation et formation
13.Tableau des effectifs des emplois permanents 2019 – Modificatif
14.Renouvellement de la mise à disposition de Mme Christine Gambro
à la communauté d’agglomération DLVA
15.Indemnités de fonction des élus - Modification
16.Acquisition à l’amiable de 169 m² de la parcelle cadastrée A
n° 1954, avenue Terce Rossi
17.Convention de servitudes Enedis sur la parcelle ZH n° 17, lieu-dit
Font de Durance Sud