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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 18 12 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 18 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 22/12/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_137_CC_1 Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaires du 25 septembre 2023 et du 29 novembre 2023.
ADOPTÉ
2023_138_CC_2 Validation des orientations programmatiques du Pôle Innovation Ouest.
ADOPTÉ
2023_139_CC_3 Signature d’une convention de partenariat avec la French Tech La Réunion.
ADOPTÉ
2023_140_CC_4 Signature d'une convention cadre TCO/BRGM. ADOPTÉ
2023_141_CC_5 Stratégie de gestion des milieux aquatiques – Validation de la stratégie et choix d’un scénario d’ambition 2024-2028.
ADOPTÉ
2023_142_CC_6 Avenant n°1 relative à la prolongation du Programme d'Action et de Prévention des Inondations de Saint-Paul (PAPI d'intention
Saint-Paul).
ADOPTÉ
2023_143_CC_7 Mise en place de l’injection d’un traitement ANTI-H2S (NUTRIOX) au niveau du Poste Relevage Ravine à Malheur et impact
tarifaire.
ADOPTÉ
2023_144_CC_8 Convention de partenariat TCO / CIVIS. ADOPTÉ
2023_145_CC_9 Dispositions budgétaires jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024.
ADOPTÉ
2023_146_CC_10 Adoption des durées d’amortissement des biens renouvelables pour les budgets annexes de l’Eau Potable et de l’Assainissement
des Eaux Usées.
ADOPTÉ
2023_147_CC_11 Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission - Contrat de Relance et de Transition Écologique (contrat de
projet).
ADOPTÉ
2023_148_CC_12 Modification du tableau des emplois et des effectifs par créations de poste.
ADOPTÉ