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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 26 06 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 26 06 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 26/06/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 03/07/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_051_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023
ADOPTÉ
2023_052_CC_2 Rapport de performance 2022 PREND ACTE
2023_053_CC_3
Adoption des comptes financiers uniques du TCO pour
2022: budget principal, budget annexe des Ports de
Plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de
l'Eau Potable, budget annexe de l'Assainissement des eaux
Usées
ADOPTÉ
2023_054_CC_4
Affectation des résultats pour 2022: budget principal,
budget annexe des Ports de Plaisance, budget annexe de la
GEMAPI, budget annexe de l'Eau Potable, budget annexe
de l'Assainissement des eaux Usées
ADOPTÉ
2023_055_CC_5
Vote des budgets supplémentaires 2023: budget principal,
budget annexe des Ports de Plaisance, budget annexe de la
GEMAPI, budget annexe de l'Eau Potable, budget annexe
de l'Assainissement des eaux Usées
ADOPTÉ
2023_056_CC_6
Présentation du rapport de suivi des recommandations
formulées par la Chambre Régionale des Comptes
concernant la gestion de la SEMTO pour les exercices 2016
à 2020
PREND ACTE
2023_057_CC_7 Appel à souscription concernant l’augmentation du capital de la SPL Maraïna (4ème tranche)
ADOPTÉ
2023_058_CC_8 Validation de l’opportunité de la mise en place d’un organisme foncier solidaire sur le territoire
ADOPTÉ
2023_059_CC_9 Avenant n° 1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) intercommunale
ADOPTÉ
2023_060_CC_10
Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique
d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2022
; prolongation du traité de concession
ADOPTÉ
2023_061_CC_11
Convention de reversement de la contribution financière de
la commune de Saint Paul au TCO liée au périmètre de
Projet Urbain Partenarial sur le secteur d'activité
économique "Henri Cornu"
ADOPTÉ
2023_062_CC_12 Validation d’une convention de gestion tripartite ONF – TCO – Saint-Paul - SENTIER LITTORAL OUEST en forêt
domaniale de Saint-Paul –
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 26/06/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 03/07/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_063_CC_13 Economie Sociale et Solidaire : Appel à Manifestation d'intérêt pour le soutien au développement de projets
structurants et à impact sur le Territoire de la Côte Ouest
ADOPTÉ
2023_064_CC_14 Validation de la dénomination de l’École d’Enseignements Artistiques de Plateau Caillou
ADOPTÉ
2023_065_CC_15
Signature d'un avenant au contrat de Délégation de Service
Public assainissement des eaux usées sur le périmètre de la
commune de Saint-Leu
ADOPTÉ
2023_066_CC_16 Signature d'une convention spéciale de déversement avec l’entreprise STSM GALVANISATION REUNION
ADOPTÉ
2023_067_CC_17 Signature d'une convention pour la gestion écologique et différenciée des espaces verts du service d’eau potable du
périmètre de la commune de Le Port
ADOPTÉ
2023_068_CC_18 Signature de la convention avec Eco-TLC -Refashion, l’éco-organisme de la filière Textiles d'habillement, Linge
de maison et Chaussures
ADOPTÉ
2023_069_CC_19 Signature d'un accord de coopération avec l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne
ADOPTÉ
2023_070_CC_20 Rémunération du directeur de la Régie des Ports de Plaisance
ADOPTÉ
2023_071_CC_21 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations
PREND ACTE